Une Commission indépendante, initiée par l???Union Cycliste Internationale
(UCI) et présidée par Le Très Honorable Sir Philip Otton, tiendra une
audience en avril 2013 ? Londres. La Commission étudiera les différents
enjeux et allégations figurant dans la décision motivée de l???agence
antidopage des ??tats-Unis (USADA) du 10 octobre 2012 en liaison avec
Lance Armstrong et l???équipe US Postal Service. ?? l???issue de cette
audience, la Commission remettra ? l???UCI son rapport assorti de
recommandations.

Le 26 octobre 2012, la fédération internationale du cyclisme, l???UCI, a
décidé de mettre en place une commission externe totalement
indépendante. Les membres de la Commission ont été nommés, sur la
demande de l???UCI, par le Président du Conseil International de
l’Arbitrage en matière de Sport (CIAS), John Coates. La Commission sera
présidée par Sir Philip Otton, ancien juge ? la Cour d???appel, assisté
par la Baronne Tanni Grey-Thompson, membre de la Chambre des Lords du
Royaume-Uni, et par Malcolm Holmes QC, avocat australien. La Commission
agira comme une instance externe et sera entièrement indépendante de
l???UCI, du CIAS et du TAS. Le but et le vaste mandat de la Commission
sont définis dans le Mandat que l???UCI a approuvé. Le Mandat, les
biographies des membres de la Commission ainsi que des informations
complémentaires sont consultables sur le site www.uciic.org.

La Commission tiendra une audience ? Londres entre le 9 et le 26 avril
2013 ; elle compte remettre son rapport ? l???UCI le 1er juin 2013 ou peu
après.

L???UCI fera appel ? des avocats pour la représenter lors de l???audience.

Le cabinet d???avocats londonien London Macfarlanes LLP agira en qualité
de conseiller juridique de la Commission ; il a fait appel ? Guy Morpuss
QC comme avocat principal de la Commission. Il fera également appel ?
une société d???expertise-comptabilité ? des experts médicaux, qui agiront
comme conseillers spécialisés pour la Commission.

La Commission nouvellement créée va rapidement

(1) demander ? l???UCI de divulguer tous les documents pertinents
spécifiés dans le Mandat, ainsi que prendre et communiquer les
dépositions des dirigeants et collaborateurs ad hoc de l???UCI, ou
d???anciens dirigeants et collaborateurs.

(2) identifier d???autres personnes qu???elle estime être susceptibles de
l???aider par leur témoignage dans le cadre de son Mandat, et les inviter
? fournir des preuves et des documents pertinents.

En outre, la Commission invite également toutes les personnes en
possession d???information susceptibles de l???aider dans le cadre de son
Mandat ? contacter la Commission, en lui fournissant un résumé écrit de
leurs preuves et documents pertinents. La Commission peut être contactée
par e-mail adressé ? Macfarlanes LLP (evidence@macfarlanes.com)
ou par courrier postal adressé ? Macfarlanes LLP (en mentionnant « ?
l???attention de la Commission indépendante », Macfarlanes LLP, 20
Cursitor Street, Londres, EC4A 1LT). La Commission déterminera l???étendue
des preuves qu???elle souhaite obtenir de ces personnes. La Commission
invite les personnes concernées ? lui faire parvenir leurs informations
par écrit avant le 31 décembre 2012.

Pat McQuaid, Président de l???UCI, a déclaré : « Je remercie John Coates,
Président du Conseil International de l’Arbitrage en matière de Sport,
d???avoir constitué une Commission d???une telle qualité, et véritablement
indépendante. Le vaste mandat dont elle dispose montre sa détermination
? examiner dans le détail les questions figurant dans le rapport de
l???USADA ; je salue cette initiative. Comme je l???ai déj? dit, le rapport
et les recommandations de la Commission sont essentiels pour restaurer
la confiance dans le cyclisme et dans sa fédération, l???UCI. Nous
coopérerons pleinement avec la Commission et nous lui fournirons tout ce
dont elle aura besoin pour mener son enquête ; nous demandons ? toutes
les autres parties intéressées de faire de même. Nous écouterons les
recommandations de la Commission et nous mettrons en ??uvre les mesures
ad hoc. »

Le texte du communiqué issu d???une traduction ne doit d???aucune manière
être considéré comme officiel. La seule version du communiqué qui fasse
foi est celle du communiqué dans sa langue d???origine. La traduction
devra toujours être confrontée au texte source, qui fera jurisprudence.