Sanofi lance « Action 2018 », un plan mondial d'actionnariat salarié
Paris (France) – Le 11 juin 2018 – Sanofi lance aujourd'hui « Action 2018 », un plan mondial d'actionnariat salarié. En procédant à cette augmentation de capital, Sanofi souhaite associer davantage ses salariés à son développement futur et aux résultats de l'entreprise. Le plan est déployé dans près de 80 pays.
Le Conseil d'administration a en effet décidé le 6 mars 2018, une émission d'actions ordinaires au profit des salariés adhérents au plan d'épargne groupe. Le prix de souscription est de 52,66 € correspondant à 80% de la moyenne des premiers cours cotés de l'action sur le marché d'Euronext Paris lors des 20 séances de Bourse précédant le 9 juin 2018. Toute souscription par tranche de cinq actions dans le cadre de cette émission fera l'objet d'un abondement sous forme d'une action nouvelle. Les souscriptions égales ou supérieures à vingt actions donnent droit à quatre actions d'abondement. Les salariés pourront souscrire un maximum de 1 500 actions dans la limite d'un montant maximum de souscription qui n'excède pas 25% de leur rémunération brute annuelle.
Une condition d'éligibilité de trois mois d'ancienneté à la date de clôture de la période de souscription sera appliquée. Les bénéficiaires pourront souscrire du 11 juin 2018 (inclus) au 29 juin 2018 (inclus).
L'émission devrait être réalisée et le processus de livraison des titres devrait être achevé fin juillet 2018.
Le nombre maximum d'actions Sanofi pouvant être émises dans le cadre de cette offre s'élève à 6 270 198 actions (correspondant à une augmentation de capital maximum de 12 540 396 euros de nominal, soit 0,5% du capital social).
Les actions nouvelles, y compris les actions abondées (les « Actions »), seront souscrites (ou livrées) soit directement, soit par l'intermédiaire de fonds communs de placement d'entreprise (« FCPE »), selon la réglementation et/ou la fiscalité applicable dans les différents pays de résidence des bénéficiaires de l'augmentation de capital.
Les Actions seront entièrement assimilables aux actions ordinaires existantes composant le capital de Sanofi et porteront jouissance à compter du 1 er janvier 2018.
Les droits de vote attachés aux Actions souscrites seront exercés directement par les salariés.
Les souscripteurs à l'offre devront conserver les Actions ou les parts de FCPE correspondantes pendant une période d'environ cinq ans, soit jusqu'au 31 mai 2023, sauf survenance d'un cas de déblocage anticipé prévu par l'article R. 3324-22 du Code du travail et admis dans le pays du souscripteur.
L'admission des Actions aux négociations sur le marché d'Euronext Paris (Code ISIN : FR0000120578) sur la même ligne que les actions existantes sera demandée dès que possible après la réalisation de l'augmentation de capital.
Le présent communiqué ne constitue pas une offre de vente ou une sollicitation pour l'achat d'actions Sanofi. L'offre d'actions Sanofi réservée aux salariés sera mise en place dans les seuls pays où une telle offre a fait l'objet d'un enregistrement ou d'une notification auprès des autorités locales compétentes et/ou à la suite de l'approbation d'un prospectus par les autorités locales compétentes, ou en considération d'une dispense d'établir un prospectus ou de procéder à un enregistrement ou une notification de l'offre, lorsqu'une telle procédure est requise.
Plus généralement, l'offre sera uniquement réalisée dans les pays où toutes les procédures d'enregistrement et/ou les notifications requises auront été effectuées, les autorisations obtenues, et les procédures de consultation ou information des représentants du personnel effectuées.
Le présent communiqué n'est pas destiné et ne doit pas être copié ou adressé aux pays dans lesquels un tel prospectus n'aurait pas été approuvé ou une telle dispense ne serait pas disponible ou dans lesquels toutes les procédures d'enregistrement, notification, consultation et/ou information requises n'auraient pas encore été effectuées ou les autorisations n'auraient pas été obtenues. Ceci concerne en particulier le Cameroun, la Chine, le Maroc, la Thaïlande et le Vietnam, dans lesquels des formalités sont à cette date toujours en cours auprès des autorités, mais pourrait également concerner d'autres pays.
Pour toute question relative à la présente offre, les bénéficiaires pourront consulter la brochure d'information et les autres documents mis à leur disposition et/ou s'adresser à leur responsable Ressources Humaines.
Ce communiqué est établi conformément à l'exemption de publication d'un prospectus de l'article 4(1)(e) de la Directive Prospectus Européenne 2003/71/CE telle que modifiée. Il constitue le document requis pour répondre aux conditions d'exemption de publication d'un prospectus telles que définies par la Directive Prospectus Européenne 2003/71/CE modifiée, transposée en droit interne de chaque état membre de l'Union Européenne, et concernant le droit français, les articles 212-4 (5°) et 212-5 (6°) du Règlement Général de l'AMF et de l'article 19 de l'instruction AMF n°2016-04 du 21 octobre 2016 tel qu'amendé le 15 janvier 2018, ainsi que le communiqué de presse requis par l'AMF conformément à l'article 221-3 du Règlement Général de l'AMF.
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