BASTIDE LE CONFORT MEDICAL
Société Anonyme au capital de 3.303.261 euros
Siège social : 12, avenue de la Dame
Zone euro 2000
30132 CAISSARGUES
305 635 039 RCS NIMES
DOCUMENT D’INFORMATION ANNUEL
Le document contient ou mentionne, conformément à l’article 451-1 du Code Monétaire et Financier, issu de la loi n°2005-842 du 26 juillet 2005 « pour la confiance et la modernisation de l’économie » et de l’article 222-7 du Règlement Général de l’Autorité des Marchés Financiers pris par arrêté du 4 janvier 2007, toutes les informations publiées ou rendues publiques par la société Bastide le Confort Médical au cours des douze derniers mois précédant la date d’établissement du présent document à savoir le 27 octobre 2011.
Les documents sont classés par support de publications.
1 – Document de référence de l’exercice clos au 30 juin 2010.
La société Bastide le Confort Médical a déposé le 1er avril 2011 auprès de l’Autorité des Marchés financiers son document de référence 2009/2010 sous le numéro D11-0209.
Ce document est à la disposition de toute personne faisant la demande au siège social de la société Bastide le Confort Médical ou consultable sur le site Internet : www.bastideleconfortmedical.com – Rubrique « Le groupe» – sous rubrique « Espaces investisseurs et actionnaires – sous rubrique « Rapport annuel».
Il est également disponible sur le site de l’AMF (www.amf-france.org).
2 – Informations financières obligatoires parues dans le Bulletin des Annonces Légales Obligatoires (BALO) du 27 octobre 2010 au 27 octobre 2011
- 26 novembre 2010 : second avis de réunion valant avis de convocation
- 15 décembre 2010 : publication de l’approbation des comptes approuvés
- 19 octobre 2011 : convocation des actionnaires : avis de réunion à l’assemblée générale
3 – Informations publiées dans un journal d’annonces légales ou de presse nationale du 27 octobre 2010 au 27 octobre 2011
- 04 novembre 2010 : publication dans la Croix du midi de la convocation pour l’Assemblée générale
- 24 décembre 2009 : Croix du Midi libre : changement de commissaire aux comptes suppléant
- 26 novembre 2010 : Le réveil du Midi – second avis de réunion valant avis de convocation
- 16 décembre 2010 : publication du nombre d’actions et de droits de vote
4 – Informations périodiques du 27 octobre 2010 au 27 octobre 2011
A/ Liste des informations et communiqués déposés sur le site internet du diffuseur Actusnews
La liste suivante est consultable sur le site internet du diffuseur www.actusnews.com
- 27 octobre 2010 : acquisition de la société MEDIKEA MP
- 28 octobre 2010 : déclaration du nombre d’actions et de droits de vote
- 28 octobre 2010 : honoraires des contrôleurs légaux
- 28 octobre 2010 : rapport financier annuel
- 28 octobre 2010 : communiqué de mise à disposition du rapport financier annuel
- 28 octobre 2010 : rapport du Président sur le gouvernement d’entreprise et le contrôle interne
- 29 octobre 2010 : document d’information annuel
- 10 novembre 2010 : communiqué de mise à disposition des documents préparatoires
- 10 novembre 2010 : demande d’envoi de documents et de renseignements complémentaires
- 15 novembre 2010 : rapport financier du 1er trimestre
- 15 novembre 2010 : communiqué de mise à disposition du rapport financier du 1er trimestre
- 26 novembre 2010 : second avis de réunion valant avis de convocation
- 20 décembre 2010 : descriptif du programme de rachat d’actions
- 22 décembre 2010 : Publication du nombre d’actions et de droits de vote
- 04 janvier 2011 : bilan semestriel du contrat de liquidité
- 28 février 2011 : rapport financier du 1er semestre
- 28 février 2011 : communiqué de mise à disposition du rapport financier du 1er semestre
- 04 avril 2011 : communiqué de mise à disposition du document de référence
- 12 mai 2011 : information financière du 3ème trimestre
- 12 mai 2011 : avis financier sur le 3ème trimestre
- 06 juin 2011 : acquisition de la société A à Z SANTE
- 05 juillet 2011 : bilan semestriel du contrat de liquidité
- 25 août 2011 : information financière du 4ème trimestre et communiqué de mise à disposition
- 05 octobre 2011 : communiqué sur le résultat annuel
- 19 octobre 2011 : convocation des actionnaires : avis de réunion à l’assemblée générale
- 26 octobre 2011 : rapport financier annuel
- 26 octobre 2011 : communiqué de mise à disposition du rapport financier annuel
- 26 octobre 2011 : honoraires des contrôleurs légaux
- 27 octobre 2011 : déclaration du nombre d’actions et de droits de vote
- 27 octobre 2011 : rapport du Président sur le gouvernement d’entreprise et le contrôle interne et son communiqué de mise à disposition
Ces informations sont de fait transmises à l’AMF via le diffuseur
B/ Liste des informations déclarées et déposées à l’AMF
- 02 novembre 2010 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
- 1er décembre 2010 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
- 08 décembre 2010 : déclaration d’opération sur titres par Vincent BASTIDE
- 04 janvier 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
- 04 janvier 2011 : communiqué relatif au bilan semestriel du contrat de liquidité
- 07 février 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
- 1er mars 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
- 1er avril 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
- 03 mai 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres au titre du mois d’avril
- 06 juin 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres au titre du mois de mai
- 04 juillet 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres au titre du mois de juin
- 1er août 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres au titre du mois de juillet
- 1er septembre 2011 : Déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres au titre du mois d’août
- 04 octobre 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres au titre du mois de septembre
- 18 octobre 2011 : communication de l’avis de réunion à l’Assemblée générale
5 – Informations disponibles sur le site de l’AMF
Ces informations sont consultables sur le site internet : www.amf-france.org
La société Bastide le Confort Médical a déposé le 04 avril 2011 auprès de l’Autorité des Marchés financiers son document de référence 2009/2010 sous le numéro 11-0209.
6 – Informations diverses sur le site Internet de la société Bastide le Confort Médical
Ces informations sont consultables sur le site internet : www.bastideleconfortmedical.com
- 28 octobre 2010 : honoraires des contrôleurs légaux
- 28 octobre 2010 : rapport financier annuel
- 28 octobre 2010 : communiqué de mise à disposition du rapport financier annuel
- 28 octobre 2010 : rapport du Président sur le gouvernement et le contrôle interne
- 28 octobre 2010 : nombre d’actions et de droits de vote
- 29 octobre 2010 : document d’information annuel
- 02 novembre 2010 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
- 10 novembre 2010 : communiqué de mise à disposition des documents préparatoires
- 10 novembre 2010 : demande d’envoi de documents et de renseignements complémentaires
- 15 novembre 2010 : rapport financier du 1er trimestre
- 26 novembre 2010 : second avis de réunion valant avis de convocation
- 1er décembre 2010 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
- 20 décembre 2010 : descriptif du programme de rachat d’actions
- 21 décembre 2010 : informations relatives art 225-106-1 du code de commerce
- 22 décembre 2010 : Publication du nombre d’actions et de droits de vote
- 29 décembre 2010 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 23 au 29 décembre 2010
- 04 janvier 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
- 05 janvier 2011 : communiqué relatif au bilan semestriel du contrat de liquidité
- 05 janvier 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 30 décembre 2010 au 05 janvier 2011
- 19 janvier 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 11 au 17 janvier 2011
- 26 janvier 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 19 au 26 janvier 2011
- 07 février 2011: déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
- 07 février 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 27 janvier au 02 février 2011
- 28 février 2011 : rapport financier du 1er semestre
- 28 février 2011 : communiqué de mise à disposition du rapport financier du 1er semestre
- 1er mars 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres
- 7 mars 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 1er mars au 7 mars 2011
- 14 mars 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 08 mars au 14 mars 2011
- 23 mars 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 15 mars au 21 mars 2011
- 1er avril 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres au titre du mois de mars
- 04 avril 2011 : rapport annuel de l’exercice clos au 30 juin 2010
- 13 avril 2011 : rapport financier du 1er semestre
- 19 avril 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 13 avril au 19 avril 2011
- 26 avril 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 20 avril au 21 avril 2011
- 29 avril 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 26 avril au 27 avril 2011
- 03 mai 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres au titre du mois d’avril
- 12 mai 2011 : information financière du 3ème trimestre
- 19 mai 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 13 mai au 17 mai 2011
- 04 juin 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres au titre du mois de mai
- 14 juin 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 07 juin au 14 juin 2011
- 21 juin 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 15 juin au 21 juin 2011
- 28 juin 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 22 juin au 28 juin 2011
- 04 juillet 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres au titre du mois de juin
- 05 juillet 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 29 juin au 05 juillet 2011
- 05 juillet 2011 : communiqué relatif au bilan semestriel du contrat de liquidité
- 12 juillet 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 06 juillet au 12 juillet 2011
- 18 juillet 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 13 juillet au 18 juillet 2011
- 25 juillet 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 19 juillet au 25 juillet 2011
- 1er août 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres au titre du mois de juillet
- 1er août 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 27 juillet au 1er août 2011
- 08 août 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 02 août au 08 août 2011
- 09 août 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 09 août 2011
- 11 août 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées le 09 août 2011.
- 25 août 2011 : information financière du 4ème trimestre
- 1er septembre 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres au titre du mois d’août
- 04 octobre 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres au titre du mois de septembre
- 05 octobre 2011 : communiqué sur le résultat annuel
- 13 octobre 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 07 au 13 octobre 2011
- 18 octobre 2011 : convocation des actionnaires
- 21 octobre 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 17 au 19 octobre 2011
- 26 octobre 2011 : rapport financier annuel
- 26 octobre 2011 : honoraires des contrôleurs légaux
- 27 octobre 2011 : déclaration du nombre d’actions et de droits de vote
- 27 octobre 2011 : rapport du Président sur le gouvernement d’entreprise et le contrôle interne
Information réglementéeCommuniqués au titre de l’obligation d’information permanente :
– Autres communiqués
Communiqué intégral et original au format PDF :
http://www.actusnews.com/documents_communiques/ACTUS-0-25595-document-d_information-annuel-27.10.2011.pdf
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