Communiqué de Presse Igny, le 29 juin 2015

Compte rendu de l'Assemblée Générale Mixte du 26 juin 2015

L'Assemblée générale mixte d'Archos qui s'est tenue vendredi dernier sur 2ème convocation sous la présidence d'Henri Crohas a approuvé l'ensemble des résolutions soumises à titre ordinaire et extraordinaire et telles que figurant dans l'avis de réunion publié au BALO du 15 avril 2015.

Archos tient à remercier tous les actionnaires qui se sont mobilisés.

Participation et quorum
 

Partie Assemblée Générale OrdinaireActionnairesActionsVoix
Actionnaires présents83.317.7503.317.750
Pouvoirs mandatés à des tiers000
Pouvoirs au Président471.795.9411.795.941
Votes par Correspondance261.223.3081.223.308
Total816.336.9996.336.999

Soit 21,48 % des 29.503.174 actions ayant le droit de vote
 

Partie Assemblée Générale ExtraordinaireActionnairesActionsVoix
Actionnaires présents83.317.7503.317.750
Pouvoirs mandatés à des tiers000
Pouvoirs au Président471.795.9411.795.941
Votes par Correspondance261.223.3081.223.308
Total816.336.9996.336.999

Soit 21,48 % des 29.503.174 actions ayant le droit de vote
 

Détail du vote par résolution
 

N° résolutionLibellé de la résolution (*)QuorumMajoritéVoteVoteAbstentionRésultat
  à atteindrerequisepourcontre  
1Examen et approbation des comptes sociaux de l'exercice clos le 31 décembre 2014.03 168 5006 336 99900Adoptée
2Examen et approbation des comptes consolidés de l'exercice clos le 31 décembre 2014.03 168 5006 336 99900Adoptée
3Affectation du résultat.03 168 5006 336 99900Adoptée
4Renouvellement du mandat d'administrateur de Mr Henri Crohas03 168 5006 187 869149 1300Adoptée
5Renouvellement du mandat d'administrateur de Mr Jean Rizet03 168 5006 152 110184 8890Adoptée
6Renouvellement du mandat d'administrateur de Mr Loic Poirier03 168 5006 187 869149 1300Adoptée
7Renouvellement du mandat d'administrateur de Mme Isabelle Crohas03 168 5006 083 310253 6890Adoptée
8Renouvellement du mandat d'administrateur de Mme Alice Crohas03 168 5006 083 310253 6890Adoptée
9Nomination d'un Commissaires aux Comptes titulaire et suppléant.03 168 5006 336 99900Adoptée
10Fixation des jetons de présence alloués au Conseil d'administration.03 168 5006 145 348191 6510Adoptée
11Autorisation donnée au Conseil d'administration à l'effet d'opérer sur les actions de la Société.03 168 5006 218 420118 5790Adoptée
12Autorisation donnée au Conseil d'administration à l'effet de réduire le capital par annulation d'actions.5 900 6354 224 6666 336 99900Adoptée
13Détermination du plafond global des délégations de compétence relatives aux augmentations de capital en numéraire et aux émissions de valeurs mobilières donnant accès au capital.5 900 6354 224 6666 039 177297 8220Adoptée
14Délégation de compétence consentie au Conseil d'administration à l'effet de décider l'émission d'actions ordinaires et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital, avec maintien du droit préférentiel de souscription des actionnaires.5 900 6354 224 6666 095 718241 2810Adoptée
15Autorisation donnée au Conseil d'administration à l'effet de mettre en œuvre une rallonge dans la limite de 15% le nombre de titres émis en application de la résolution précédente.5 900 6354 224 6666 095 718241 2810Adoptée
16Délégation de pouvoirs consentie au Conseil d'administration à l'effet d'augmenter le capital par incorporation de réserves, bénéfices ou primes.5 900 6353 168 5006 336 99900Adoptée
17Autorisation donnée au Conseil d'administration à l'effet d'émettre des bons de souscription d'actions à attribuer gratuitement aux actionnaires en cas d'offre publique visant les titres de la Société.5 900 6354 224 6666 088 069248 9300Adoptée
18Délégation de compétence consentie au Conseil d'administration à l'effet d'émettre, sans droit préférentiel de souscription, des actions ordinaires et/ou des valeurs mobilières donnant accès au capital, conformément à l'article L.225-136 du code de commerce, notamment dans le cadre d'une offre au public.5 900 6354 224 6665 971 007365 9920Adoptée
19Autorisation donnée au Conseil d'administration à l'effet de mettre en œuvre une rallonge dans la limite de 15% le nombre de titres émis en application de la résolution précédente.5 900 6354 224 6665 978 656358 3430Adoptée
20Autorisation donnée au Conseil d'administration à l'effet d'avoir recours à une offre visée à l'article L.411-2 II du Code monétaire et financier pour mettre en œuvre la 18ème résolution, conformément à l'article L.225-136 du Code de commerce.5 900 6354 224 6665 971 007365 9920Adoptée
21Autorisation donnée au Conseil d'administration à l'effet de déroger aux conditions fixées par la 18ème résolution pour déterminer le prix d'émission des actions dans la limite de 10% du capital social par an, conformément à l'article L.225-136 du Code de commerce.5 900 6354 224 6665 871 656465 3430Adoptée
22Délégation de compétence consentie au Conseil d'administration en vue d'émettre des actions et/ou valeurs mobilières donnant accès au capital, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit d'une catégorie de personnes.5 900 6354 224 6665 871 656465 3430Adoptée
23Délégation de compétence consentie au Conseil d'administration en vue d'émettre des bons de souscription d'actions, avec suppression du droit préférentiel des souscriptions au profit des cadres dirigeants.5 900 6354 224 6665 879 305457 6940Adoptée
24Délégation de compétence consentie au Conseil d'administration à l'effet de procéder à l'émission d'actions et/ou des valeurs mobilières donnant accès au capital réservée aux adhérents d'un plan d'épargne d'entreprise dans le cadre de l'article L.225-138-1 du code de commerce.5 900 6354 224 6666 094 794242 2050Adoptée
25Autorisation donnée au Conseil d'administration à l'effet de procéder à l'attribution gratuite d'actions.5 900 6354 224 6665 879 305457 6940Adoptée
26Autorisation donnée au Conseil d'administration à l'effet de procéder à l'attribution d'options de souscription et/ou d'achat d'actions.5 900 6354 224 6665 879 305457 6940Adoptée
27Délégation de pouvoirs à consentir au Conseil d'administration à l'effet d'augmenter le capital social par émission d'actions en cas d'offre publique d'échange – OPE -initiée par la Société). 5 900 6354 224 6665 965 218371 7810Adoptée
28Délégation de pouvoirs consentie au Conseil d'administration à l'effet d'augmenter le capital social par émission d'actions en rémunération d'apports en nature dans la limite de 10% du capital social, hors cas d'offre publique d'échange.5 900 6354 224 6666 176 097160 9020Adoptée
29Délégation de pouvoirs à consentir au Conseil d'administration à l'effet d'émettre des valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société, sans droit préférentiel de souscription, dans le cadre d'un échange de titres financiers.5 900 6354 224 6665 965 218371 7810Adoptée
30Modification des statuts (article 11) pour permettre le vote électronique à distance.5 900 6354 224 6666 336 99900Adoptée

(*) le texte intégral des résolutions a été publié au BALO le 15 avril 2015 dans l'Avis de réunion. Il est également disponible sur le site www.archos.com section investisseurs
 

A propos d'ARCHOS
 

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