THERAVECTYS a annoncé avoir déposé une plainte contre la société Immune
Design Corp. (« IDC ») basée à Seattle auprès de la Cour de chancellerie
du Delaware, et demande des mesures injonctives préliminaires et
permanentes, ainsi que des dommages et intérêts. Dans sa plainte,
THERAVECTYS fait valoir des revendications d?interférence délictuelle
dans les relations contractuelles, de détournement de secrets
commerciaux, de concurrence déloyale et d?enrichissement injustifié.

La plainte allègue qu?IDC a persuadé le fabricant exclusif de
THERAVECTYS, Henogen SA (« Henogen »), à violer ses obligations
d?exclusivité en fabriquant et fournissant à IDC des lots cliniques cGMP
de vecteurs lentiviraux. Par conséquent, la plainte stipule qu?IDC a
détourné des secrets commerciaux de THERAVECTYS, interféré de manière
délictueuse dans la relation contractuelle avec THERAVECTYS, s’est
enrichi injustement et utilise sciemment des vecteurs lentiviraux
fabriqués illégalement pour IDC par Henogen. Cette plainte fait suite à
un jugement du 11 avril 2014 du Tribunal de commerce de Paris en faveur
de THERAVECTYS. Dans ce jugement, le Tribunal de commerce de Paris a
conclu, entre autres choses, qu?Henogen avait violé ses obligations
contractuelles envers THERAVECTYS en fabriquant des vecteurs lentiviraux
pour IDC.

La plainte demande des dommages et intérêts, ainsi qu?une mesure
injonctive empêchant IDC (1) d?utiliser directement ou indirectement des
vaccins à vecteurs lentiviraux développés ou produits par Henogen ; et
(2) de citer à l?Agence américaine des produits alimentaires et des
médicaments ou de se fonder de quelque manière que ce soit sur un
quelconque essai clinique utilisant des vaccins à vecteurs lentiviraux
développés ou produits par Henogen.

À propos de THERAVECTYS

THERAVECTYS est une société française de biotechnologie qui se
consacre à mise au point d?une nouvelle génération de vaccins basés sur
la technologie des vecteurs lentiviraux. Issue de travaux de recherche
fondamentale menés à I?Institut Pasteur, cette technologie de rupture
devrait permettre de prévenir ou de traiter des cancers et des maladies
infectieuses majeures à l?échelle mondiale contre lesquelles l’induction
d?une réponse immunitaire cellulaire puissante et efficace est
nécessaire : maladies virales (VIH), bactériennes ou parasitaires,
cancers, etc. Par l?entremise d?un accord exclusif mondial avec
I?Institut Pasteur et le soutien financier d?autorités publiques
(Bpifrance, anciennement OSEO, et ANR), THERAVECTYS continue
d?investir dans la recherche et le développement pour lutter contre les
grandes pathologies. Seule ou en collaboration avec d?autres
partenaires, THERAVECTYS envisage de démarrer prochainement le
développement clinique d?autres candidats-vaccins. Depuis sa création, THERAVECTYS
vise la mise au point d?un vaccin anti-VIH thérapeutique et un essai
clinique de phase I/II est actuellement en cours.

Le texte du communiqué issu d?une traduction ne doit d?aucune manière
être considéré comme officiel. La seule version du communiqué qui fasse
foi est celle du communiqué dans sa langue d?origine. La traduction
devra toujours être confrontée au texte source, qui fera jurisprudence.

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THERAVECTYS dépose une plainte contre Immune Design Corp. aux États-Unis

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