Ne pas diffuser, directement ou indirectement, aux Etats-Unis, en Afrique du Sud,
au Canada, en Australie ou au Japon

• Augmentation de capital de 5 M€[1]
• Période de souscription du 15 juin au 1^er juillet 2016 inclus
• Fourchette indicative de prix : entre 7,65 € et 10,35 € par action
• Engagements maximums de souscription à hauteur de 2,1 M€[2]
• Eligible au PEA, PEA-PME et aux réductions IR & ISF

L'autorité des marchés financiers (AMF) a apposé, le 14 juin 2016, le visa n°16-247 sur le Prospectus relatif à l'introduction en bourse des actions ENERTIME, composé du Document de base, enregistré le 30 mars 2016 sous le numéro I.16-012, et d'une note d'opération (incluant le résumé du Prospectus).

« Parce qu'il faut désormais passer à l'action pour accélérer la transition énergétique, ENERTIME apporte des solutions industrielles innovantes et pérennes en concevant et construisant des machines qui transforment la chaleur perdue en électricité. L'introduction en bourse va nous permettre de financer l'activité courante et d'accompagner l'accélération de notre déploiement commercial sur des marchés clés afin de saisir les opportunités offertes par la valorisation de ressources jusque-là peu exploitées », déclare Gilles David, Président Directeur Général d'ENERTIME.

ENERTIME TRANSFORME LA CHALEUR EN ÉLECTRICITÉ
ENERTIME est l'un des cinq principaux acteurs mondiaux et le seul acteur français maîtrisant entièrement la technologie des machines ORC[3] de forte puissance (>1 MWe), qui permettent d'apporter des réponses pertinentes et pérennes aux grands enjeux de la transition énergétique dans deux grands domaines :

• L'amélioration de l'efficacité énergétique industrelle, en récupérant et en valorisant la chaleur perdue en électricité, ce qui permet de réduire la consommation électrique de l'industriel ;
• La production d'énergie renouvelable (électricité et éventuellement chaleur) de manière décentralisée à partir de ressources géothermie ou biomasse. Une machine ORC d'1 MWe permet ainsi de couvrir les besoins en énergie d'environ 1 000 personnes.

UN MARCHÉ MONDIAL, DÉDÀ 600 M€ DE POTENTIEL POUR LE SEUL MARCHÉ FRANCAIS DES ORC
Positionnée sur un marché des machines ORC en plein essor, dont le potentiel estimé pour ENERTIME, uniquement en France, représente 400 MWe, soit environ 600 M€[4], la Société dispose de nombreux atouts et affiche un positionnement d'acteur de premier plan :

• un savoir-faire technologique reconnu dans la valorisation d'énergie ;
• une gamme complète de solutions innovantes pour l'industrie ;
• une participation active à des projets de R&D dans le cadre de partenariats académiques (ADEME, AFD, CEA, institut PS2E) et de grands groupes industriels (ENGIE, FONROCHE GEOTHERMIE, TOTAL, etc.) ;
• une accélération du déploiement commercial avec deux unités déjà installées ;
• un carnet de commandes bien orienté en France et à l'international ;
• une entreprise structurée pour la conquête commerciale.

UN VOLUME D'AFFAIRES TOTAL QUI POURRAIT REPRÉSENTER ENVIRON 100 M€[5] DANS LES 5 PROCHAINE ANNÉES
A ce jour, le carnet de commandes s'élève à 7,1 M€, dont la reconnaissance en chiffre d'affaires devrait se faire essentiellement au titre des exercices 2016 et 2017 (au titre de l'exercice 2015, clos le 31 décembre, la société a enregistré un chiffre d'affaires de 0,5 M€). Ce carnet de commandes est constitué de 4 machines :

• un ORC de 3,2 MWe pour une aciérie en Chine dont la mise en service est prévue au quatrième trimestre 2016 ;
• une turbine de 1 MWe pour une seconde aciérie en Chine avec une mise en service prévue au troisième trimestre 2016 ;
• un ORC de 2 MWe pour un incinérateur en France (Suez Environnement) pour une mise en service prévue au premier trimestre 2017 ;
• un ORC de 1,6 MWe, dans une application en cogénération biomasse, pour le réseau de chaleur de la ville de Kamyanets-Podilskyi dans l'Ouest de l'Ukraine, contrat financé par la Banque Mondiale (IBRD). La mise en service de l'ORC est prévue en juillet 2017.

Ce carnet de commandes est susceptible d'être porté à 14,6 M€ en fonction de la signature d'un contrat en France (projet ORCASIL[6]), portant sur la réalisation d'un module ORC de 3 MWe dont la mise en service est prévue en 2018. Le projet ORCASIL a été retenu par l'ADEME pour bénéficier d'une aide de 3,5 M€ dans le cadre du Programme d'Investissement d'Avenir (PIA).

Au-delà de son carnet de commandes, ENERTIME a identifié une quarantaine de projets qui, sous réserve d'être finalisés, pourraient représenter un volume d'affaires total d'environ 100 M€⁴ dans les cinq prochaines années. Ces projets concerneraient aussi bien des applications de récupération de chaleur (environ 54 % des projets) que de production d'énergies renouvelables (biomasse, géothermie) et se situeraient pour plus de la moitié à l'international.

L'introduction en bourse d'ENERTIME a pour objectif de lui permettre de réaliser ses ambitions stratégiques. Les fonds levés[7] seront affectés pour environ :

• 70% au financement des besoins courants de la Société dans le cadre de la réalisation des équipements clés en main ;
• 20% au renforcement des équipes commerciales dont la création d'une filiale en Chine ;
• 10% au développement Corporate et financement de l'activité (R&D, IT, Service après-vente, etc.).

UNE OPÉRATION SOUTENUE PAR LES ACTIONNAIRES HISTORIQUES
Les actionnaires historiques, Siparex, Amundi, Calao et le Management se sont engagés à souscrire à l'augmentation de capital à hauteur de 2,1 M€ (dont 1 M€ par compensation de créances).

Par ailleurs, Siparex indique son intention de souscrire un montant pouvant aller jusqu'à 1 M€, par le biais d'un fonds en cours de constitution, dans l'un des deux cas suivants :

• soit par substitution de l'engagement de souscription de Siparex susvisé, pour un montant maximum de 459 423 € ;
• soit en complément de l'engagement de souscription de Siparex susvisé, pour un montant maximum de 1 000 000 €, uniquement dans le cas où cet engagement complémentaire d'un maximum de 1 000 000 € permettrait d'atteindre ou de dépasser 100 % de l'Offre.

UNE OFFRE ÉLIGIBLE AU PEA, AU PEA-PME ET AUX RÉDUCTIONS IR & ISF
ENERTIME annonce respecter les critères d'éligibilité au PEA-PME précisés par le décret d'application en date du 4 mars 2014 (décret n°2014-283). En conséquence, les actions ENERTIME peuvent pleinement être intégrées au sein des plans d'épargne en actions (PEA) et des comptes PEA-PME, qui bénéficient des mêmes avantages fiscaux que le PEA classique.

L'introduction en bourse d'ENERTIME satisfait également aux conditions d'éligibilité à la réduction d'impôt sur la fortune (ISF) et à la réduction d'impôt sur le revenu (IR) du dispositif fiscal de la loi dite TEPA s'agissant de souscriptions au capital d'une PME. Les souscripteurs personnes physiques pourront, le cas échéant, faire la demande de l'attestation fiscale auprès de la Société, qui la leur délivrera jusqu'à atteinte du plafond légal applicable.

La Société rappelle que la réduction ISF ainsi que la réduction IR sont également soumise au respect de certaines conditions par le souscripteur, si bien qu'il appartient à chaque souscripteur de vérifier que les critères d'éligibilité à ces dispositifs fiscaux s'appliquent à sa situation personnelle. Par ailleurs, les titres dont la souscription a ouvert droit à la réduction ISF ou à la réduction IR ne peuvent pas figurer dans un PEA ou un PEA-PME. Par ailleurs, les titres dont la souscription a ouvert droit à la réduction ISF ne peuvent pas ouvrir droit à la réduction IR et vice-versa.

MISE À DISPOSITION DU PROSPECTUS
Des exemplaires du prospectus visé le 14 juin 2016 sous le n°16-247 par l'Autorité des marchés financiers (AMF) (le « Prospectus »), composé du document de base enregistré le 30 mars 2016 sous le n°l.16-012 (le « Document de base ») et de la note d'opération (incluant le résumé du Prospectus), sont disponibles sans frais et sur simple demande auprès d'ENERTIME (10-13 rue Latérale et 1-3 rue du Moulin des Bruyère, 92400 Courbevoie) ainsi que sur les sites Internet de la Société (www.enertime-bourse.com) et de l'AMF (www.amf-france.org).

FACTEURS DE RISQUES
Les investisseurs sont invités, avant de prendre leur décision d'investissement, à porter leur attention sur les risques décrits au chapitre 4 « Facteurs de risques » du Document de base enregistré le 30 mars 2016 sous le n°l.16-012, et au chapitre 2 « Facteurs de risque liés à l'offre » de la note d'opération visée par l'AMF le 14 juin 2016 sous le n°16-247. La réalisation de tout ou partie de ces risques est susceptible d'avoir un effet défavorable sur les activités, les résultats, la situation financière et les perspectives de la Société.

Toutes les informations relatives à l'offre sur

www.enertime-bourse.com

CONTACTS

INTERMÉDIAIRE FINANCIER ET CONSEILS

MODALITÉS DE L'OPÉRATION

Codes de l'action

• Libellé : ENERTIME
• Code ISIN : FR0011915339
• Code mnémonique : ALENE
• Classification ICB : 0583 Renewable Energy Equipment
• Lieu de cotation : Alternext Paris

Structure de l'offre
La diffusion des actions offertes sera réalisée dans le cadre d'une offre globale (l'« Offre ») comprenant :

• une offre au public en France réalisée sous la forme d'une offre à prix ouvert, principalement destinée aux personnes physiques (l'« Offre à Prix Ouvert » ou l' « OPO ») ;
• un placement global principalement destiné aux investisseurs institutionnels en France et hors de France (en dehors notamment des États-Unis d'Amérique, du Japon, du Canada et de l'Australie) (le « Placement Global »).

Si la demande exprimée dans le cadre de l'OPO le permet, le nombre d'actions allouées en réponse aux ordres émis dans ce cadre sera au moins égal à 20% du nombre total d'actions nouvelles avant exercice éventuel de la clause d'extension.

Si la demande exprimée dans le cadre de l'OPO est inférieure à 20% des actions nouvelles, le solde non alloué dans le cadre de l'OPO sera offert dans le cadre du Placement Global.

Il est précisé que, dans le cadre de l'OPO, les ordres seront décomposés en fonction du nombre de titres demandés :

• fraction d'ordre A1 : de 1 action jusqu'à 500 actions incluses ; et
• fraction d'ordre A2 : au-delà de 500 actions.

Les fractions d'ordre A1 bénéficieront d'un traitement préférentiel par rapport aux fractions d'ordre A2 dans le cas où tous les ordres A1 et A2 ne pourraient pas être entièrement satisfaits.

Fourchette indicative de prix
Entre 7,65 € et 10,35 € par action nouvelle offerte (le « Prix de l'Offre »). Le Prix de l'Offre pourra être fixé en dehors de cette fourchette. Le Prix de l'Offre offert dans le cadre de l'OPO sera égal à celui offert dans le Placement Global.

Nombre d'actions offertes
Un maximum de 555 555 actions nouvelles à émettre dans le cadre d'une augmentation de capital en numéraire ou par compensation de créances jusqu'à un montant maximum de 1 M€, pouvant être porté à un maximum de 638 888 actions nouvelles à émettre en cas d'exercice intégral de la Clause d'Extension (telle que définie ci-dessous) et à un maximum de 734 721 actions nouvelles en cas d'exercice intégral de la Clause d'Extension et de l'Option de Sur-allocation (telle que définie ci-dessous).

Clause d'Extension
En fonction de l'importance de la demande, le montant initial d'Actions Nouvelles pourra, à la discrétion de la Société, être augmenté de 15%, soit un maximum de 83 333 Actions Nouvelles supplémentaires (la « Clause d'Extension »).

Option de Sur-allocation
Une option de sur-allocation portera sur un maximum de 15% du nombre d'Actions Nouvelles après exercice éventuel de la Clause d'Extension, soit un maximum de 95 833 Actions Nouvelles supplémentaires (l'« Option de Sur-allocation »).

Cette Option de Sur-allocation sera exerçable par Portzamparc Société de Bourse, agissant en son nom et pour son compte jusqu'au 1^er Août 2016.

Montant brut de l'opération
Environ 5,0 M€ (soit 4,0 M€ hors compensation de créances) pouvant être porté à environ 5,8 M€ en cas d'exercice intégral de la Clause d'Extension et à environ 6,6 M€ en cas d'exercice intégral de la Clause d'Extension et de l'Option de Sur-allocation (sur la base de la borne médiane de la fourchette indicative du Prix de l'Offre, soit 9,0 €).

A titre indicatif, le produit brut de l'Offre serait ramené à environ 3,2 M€ en cas de limitation de l'Opération à 75% (sur la base de la borne inférieure de la fourchette indicative du Prix de l'Offre), soit 2,2 M€ hors compensation de créances.

Montant net de l'opération
Environ 3,2 M€ (soit 2,2 M€ hors compensation des créances) pouvant être porté à environ 3,9 M€ en cas d'exercice intégral de la Clause d'Extension et à environ 4,6 M€ en cas d'exercice intégral de la Clause d'Extension et de l'Option de Sur-allocation (sur la base de la borne inférieure de la fourchette indicative du Prix de l'Offre, soit 7,65 €) ; ou environ à 4,7 M€ (soit 3,7 M€ hors compensation des créances) pouvant être porté à environ 5,5 M€ en cas d'exercice intégral de la Clause d'Extension et à environ 6,4 M€ en cas d'exercice intégral de la Clause d'Extension et de l'Option de Sur-allocation (sur la base de la borne supérieure de la fourchette indicative du Prix de l'Offre, soit 10,35 €).

Le produit net de l'Offre serait ramené à environ 2,2 M€ en cas de limitation de l'Opération à 75% du montant de l'émission initialement envisagée (sur la base de la borne inférieure de la fourchette indicative du Prix de l'Offre, soit 7,65€), soit 1,2 M€ hors compensation des créances.

Engagements de souscriptions reçus
Dans le cadre de la compensation des comptes courants d'un montant total d'1 M€ conclues en janvier 2016 avec ENERTIME, Siparex et Amundi se sont engagés à placer un ordre de souscription au Prix de l'Offre, quel qu'il soit, pour un montant total de 1 000 000 € (650 000 € pour Siparex et 350 000 € pour Amundi), représentant environ 20 % du montant brut de l'Offre (hors exercice de la Clause d'Extension et de l'Option de Sur-allocation, sur la base d'un prix se situant au point médian de la fourchette indicative du Prix de l'Offre, soit 9,0 €). Ces souscriptions s'effectueront exclusivement par compensation avec des créances que les actionnaires susvisés de la Société détiennent en compte courant dans la Société.

Au-delà de son engagement de souscription dans le cadre de la compensation de compte courant, Siparex s'est engagé à placer un ordre de souscription au Prix de l'Offre, quel qu'il soit, pour un montant total de 459 423 €, représentant environ 9 % du montant brut de l'Offre (hors exercice de la Clause d'Extension et de l'Option de Sur-allocation, sur la base d'un prix se situant au point médian de la fourchette indicative du Prix de l'Offre, soit 9,0 euros).

Au-delà de son engagement de souscription dans le cadre de la compensation de compte courant, Amundi s'est engagé à placer un ordre de souscription au Prix de l'Offre, quel qu'il soit, pour un montant total de 350 000 €, représentant environ 7 % du montant brut de l'Offre (hors exercice de la Clause d'Extension et de l'Option de Sur-allocation, sur la base d'un prix se situant au point médian de la fourchette indicative du Prix de l'Offre, soit 9,0 €).

Par ailleurs, Calao Finance s'est engagé à placer un ordre de souscription au Prix de l'Offre, quel qu'il soit, pour un montant total de 100 000 €, représentant environ 2% du montant brut de l'Offre (hors exercice de la Clause d'Extension et de l'Option de Sur-allocation, sur la base d'un prix se situant au point médian de la fourchette indicative du Prix de l'Offre, soit 9,0 €).

Enfin, les dirigeants d'ENERTIME, à savoir Monsieur Gilles David (Président Directeur Général d'ENERTIME), Monsieur Fabien Michel (Directeur Adjoint d'ENERTIME), Monsieur Christophe Roncoroni (Responsable Finance) et Monsieur Pierre du Baret (Directeur Commercial), ainsi que Monsieur Alain Michel, se sont engagés au global à placer un ordre de souscription au Prix de l'Offre, quel qu'il soit, pour un montant total de 200 000 €, représentant environ 4% du montant brut de l'Offre (hors exercice de la Clause d'Extension et de l'Option de Sur-allocation, sur la base d'un prix se situant au point médian de la fourchette indicative du Prix de l'Offre, soit 9,0 €).

Conformément à leurs termes et conditions, les ordres de souscription susvisés ont vocation à être servis, par principe, en priorité et intégralement ; étant, toutefois, précisé que, si nécessaire, dans l'hypothèse où les souscriptions recueillies dans le cadre de l'Offre seraient supérieures au nombre des Actions Offertes, les actionnaires concernés ont d'ores et déjà accepté que le montant de leur engagement respectif puisse être réduit dans le respect des principes usuels d'allocation.

En outre, dans le cadre de l'Offre, Siparex indique son intention de souscrire un montant pouvant aller jusqu'à 1 M€, par le biais d'un fonds en cours de constitution, dans l'un des deux cas suivants :

• soit par substitution de l'engagement de souscription de Siparex susvisé, pour un montant maximum de 459 423 € ;
• soit en complément de l'engagement de souscription de Siparex susvisé, pour un montant maximum de 1 000 000 €, uniquement dans le cas où cet engagement complémentaire d'un maximum de 1 000 000 € permettrait d'atteindre ou de dépasser 100 % de l'Offre.

Engagements d'abstention et de conservation des titres

Engagement d'abstention souscrit par la Société :

• 180 jours suivant la date de règlement-livraison
   

Engagement de conservation des dirigeants et salariés (y compris ceux qui détiennent indirectement des actions de la Société à travers ENERTIME Partenaires) détenant ensemble 37,68% du capital et des droits de vote de la Société (incluant notamment les actions détenues par les fondateurs, Gilles David et Fabien Michel) :

• 360 jours suivant la date de règlement-livraison des actions de la Société
   

Engagement de conservation de l'ensemble des actionnaires financiers

• 100% de leurs actions jusqu'à 180 jours calendaires suivant la date de règlement-livraison ;
• 90% de leurs actions entre les 181e et 270e jours (inclus) suivant la date de règlement-livraison ;
• 80% de leurs actions entre les 271e et 360e jours (inclus) suivant la date de règlement-livraison.

Calendrier indicatif de souscription
 

Modalités de souscription
Les personnes désirant participer à l'ОРО devront déposer leurs ordres auprès d'un intermédiaire financier habilité en France, au plus tard le 1^er juillet 2016 à 17 heures (heure de Paris) pour les souscriptions aux guichets et à 20 heures (heure de Paris) pour les souscriptions par Internet.

Pour être pris en compte, les ordres émis dans le cadre du placement global devront être reçus par le Chef de File et Teneur de Livre, au plus tard le 1^er juillet 2016 à 17 heures (heure de Paris).

Les souscripteurs ont la possibilité de révoquer leurs ordres sur Internet à tout moment jusqu'à la clôture de l'offre.

AVERTISSEMENT
Aucune communication, ni aucune information relative à l'émission par Enertime des actions (les « Actions ») ne peut être diffusée au public dans un pays dans lequel une obligation d'enregistrement ou d'approbation est requise. Aucune démarche n'a été entreprise (ni ne sera entreprise) en dehors de France, dans un quelconque pays dans lequel de telles démarches seraient requises. L'émission ou la souscription des Actions peuvent faire l'objet dans certains pays de restrictions légales ou réglementaires spécifiques. Enertime n'assume aucune responsabilité au titre d'une violation par une quelconque personne de ces restrictions.

Le présent communiqué ne doit pas être publié, transmis ou distribué, directement ou indirectement, sur le territoire des Etats-Unis, de l'Afrique du Sud, du Canada, de l'Australie ou du Japon. Le présent communiqué ne constitue pas une offre de valeurs mobilières ou une quelconque sollicitation d'une offre d'achat ou de souscription de valeurs mobilières aux Etats-Unis ou dans tout autre pays. Des valeurs mobilières ne peuvent être offertes, souscrites ou vendues aux Etats-Unis qu'à la suite d'un enregistrement en vertu du U.S. Securities Act de 1933, tel que modifié (le « U.S. Securities Act »), ou dans le cadre d'une exemption à cette obligation d'enregistrement. Les valeurs mobilières d'ENERTIME objet du présent communiqué n'ont pas été et ne seront pas enregistrées au titre du U.S. Securities Act et ENERTIME n'a pas l'intention de procéder à une offre publique de ses valeurs mobilières aux Etats-Unis
Le présent communiqué ne constitue pas un prospectus au sens de la Directive 2003/71/CE du parlement européen et du conseil du 4 novembre 2003 telle que modifiée, notamment par la Directive 2010/73/UE du Parlement européen et du Conseil du 24 novembre 2010, telle que modifiée et telle que transposée dans chacun des États membres de l'Espace Economique Européen (la « Directive Prospectus »).
L'offre sera ouverte au public uniquement en France postérieurement à la délivrance par l'AMF d'un visa sur le prospectus.

S'agissant des États membres de l'Espace Economique Européen autres que la France (les « États membres ») ayant transposé la Directive Prospectus, aucune action n'a été entreprise et ne sera entreprise à l'effet de permettre une offre au public des titres rendant nécessaire la publication d'un prospectus dans l'un ou l'autre des Etats membres. En conséquence, les Actions peuvent être offertes dans les Etats membres uniquement : (a) à des personnes morales qui sont des investisseurs qualifiés tels que définis dans la Directive Prospectus ; ou (b) dans les autres cas ne nécessitant pas la publication par ENERTIME d'un prospectus au titre de l'article 3(2) de la Directive Prospectus.

Pour les besoins du présent paragraphe, la notion d'« offre au public d'Actions » dans chacun des États membres se définit comme toute communication adressée à des personnes, sous quelque forme et par quelque moyen que ce soit, et présentant une information suffisante sur les conditions de l'offre et sur les Actions objet de l'offre, pour permettre à un investisseur de décider d'acheter ou de souscrire ces Actions, telle que cette notion a été, le cas échéant, modifiée dans l'État membre considéré dans le cadre de la transposition de la Directive Prospectus.

Cette restriction de placement s'ajoute aux autres restrictions de placement applicables dans les Etats membres.

La diffusion du présent communiqué n'est pas effectuée par et n'a pas été approuvée par une personne autorisée (« authorised person ») au sens de l'article 21(1) du Financial Services and Markets Act 2000. En conséquence, le présent communiqué est adressé et destiné uniquement (i) aux personnes situées en dehors du Royaume-Uni, (ii) aux professionnels en matière d'investissement au sens de l'article 19(5) du Financial Services and Markets Act 2000 (Financial Promotion) Order 2005, (iii) aux personnes visées par l'article 49(2) (a) à (d) (sociétés à capitaux propres élevés, associations non-immatriculées, etc.) du Financial Services and Markets Act 2000 (Financial Promotion) Order 2005 ou (iv) à toute autre personne à qui le présent communiqué pourrait être adressé conformément à la loi (les personnes mentionnées aux paragraphes (i), (ii), (iii) et (iv) étant ensemble désignées comme les « Personnes Habilitées »). Les titres sont uniquement destinés aux Personnes Habilitées et toute invitation, offre ou tout contrat relatif à la souscription, l'achat ou l'acquisition des titres ne peut être adressé ou conclu qu'avec des Personnes Habilitées. Toute personne autre qu'une Personne Habilitée doit s'abstenir d'utiliser ou de se fonder sur le présent communiqué et les informations qu'il contient. Le présent communiqué ne constitue pas un prospectus approuvé par la Financial Services Authority ou par toute autre autorité de régulation du Royaume-Uni au sens de la Section 85 du Financial Services and Markets Act 2000.

La diffusion du présent communiqué dans certains pays peut constituer une violation des dispositions légales en vigueur. Les informations contenues dans le présent communiqué ne constituent pas une offre de valeurs mobilières aux Etats-Unis, au Canada, en Afrique du Sud, en Australie ou au Japon.

Le présent communiqué ne doit pas être publié, transmis ou distribué, directement ou indirectement, sur le territoire des Etats-Unis, du Canada, de l'Afrique du Sud, de l'Australie ou du Japon. 
Les Actions n'ont pas été et ne seront pas admissibles à des fins de vente au public en vertu des lois sur les valeurs mobilières canadiennes applicables et, par conséquent, toute offre ou vente des Actions au Canada sera faite sous le régime d'une dispense des exigences d'établissement d'un prospectus prévues dans ces lois sur les valeurs mobilières. Les Actions font l'objet de restrictions de transfert et de vente dans certains pays, y compris au Canada
Le prospectus visé par l'Autorité des marchés financiers contient des déclarations prospectives. Aucune garantie ne peut être donnée quant à la réalisation de ces déclarations prospectives qui sont soumises à des risques tels que, notamment, ceux décrits dans le prospectus de la Société, et à l'évolution de la conjoncture économique, des marchés financiers et des marchés sur lesquels Enertime est présente.

Portzamparc Société de Bourse, agissant en qualité d'agent stabilisateur, ou tout établissement agissant pour son compte, pourra, sans y être tenu, et avec faculté d'y mettre fin à tout moment, pendant une période de 30 jours à compter de la date de fixation du prix de l'offre, soit, selon le calendrier indicatif, du 7 juillet 2016 au 1^er Août 2016 intervenir aux fins de stabilisation du marché des actions d'Enertime, dans le respect de la législation et de la réglementation applicables et notamment du Règlement (CE) n°2273/2003 de la Commission du 22 décembre 2003. Les interventions réalisées au titre de ces activités visent à soutenir le prix de marché des actions d'Enertime et sont susceptibles d'affecter leur cours.