ARKEON Gestion a une grande connaissance de l’univers des sociétés petites et moyennes cotées, et en particulier, des sociétés éligibles au PEA PME (voir www.PEA-PME.fr, site animé conjointement par ARKEON Finance et ARKEON Gestion).

Parmi les sociétés éligibles au PEA PME, près d’une centaine de sociétés cotées sur Alternext sont également éligibles au dispositif ISF PME lorsqu’elles procèdent à des augmentations de capital.

Ainsi, pour les sociétés cotées sur Alternext éligibles au dispositif ISF PME qui procèdent à une augmentation de capital, le souscripteur a une variété d’options, certaines pouvant être combinées, pour maximiser :

• La réduction du montant de l’ISF à payer : 50 % du montant de la souscription plafonnée à 90 000 ? (mais, engagement de conservation de 5 ans + année de souscription en cours ; de plus, la souscription ne peut être faite dans un PEA ou un PEA PME).
• Et/ou la réduction de l’assiette des biens taxables à l’ISF* (et si souscription au seul titre de la réduction de l’assiette de l’ISF, Les actions souscrites n’entrent pas dans l’assiette ISF du souscripteur aussi longtemps qu’il les conserve ; pas de plafond d’investissement et pas d’engagement de conservation).
• Et /ou la réduction de l’IR à payer sur les revenus et les plus-values de cession des titres (souscription dans un compte PEA et un compte PEA PME).

*Par exemple, pour sortir de l’assiette de l’ISF dès 2016 et les années suivantes le produit de cession d’un bien professionnel, d’un actif foncier, d’une oeuvre d’art, ou pour réinvestir le produit de cession d’une participation ISF cédée avant le terme de l’engagement de conservation.

Proposition d’ARKEON Gestion :

• Cumuler les avantages du PEA et du PEA PME (pas d’IR à payer sur les revenus et les plus-values de cession des titres), et une partie de ceux du dispositif ISF PME (si souscription au seul titre de la réduction de l’assiette de l’ISF, elles peuvent être réalisées dans un PEA et un PEA PME ; les actions souscrites n’entrent pas dans l’assiette ISF du souscripteur aussi longtemps qu’il les conserve, pas de plafond d’investissement et pas d’engagement de conservation).
• Ouvrir un compte PEA PME (abondement plafonné à 75 K?) géré par ARKEON Gestion,
• Dont le portefeuille sera investi exclusivement par souscription aux augmentations de capital de sociétés cotées sur Alternext et éligibles au dispositif ISF PME.
• L’objet du mandat de gestion est de choisir pour leur qualité des sociétés éligibles cotées sur Alternext qui procèdent à des augmentations de capital, de suivre leur évolution et de procéder le cas échéant à des arbitrages chaque fois qu’une augmentation de capital d’une autre société éligible jugée meilleure que celles déjà en portefeuille, est proposée, et de vendre celles des sociétés dont la valorisation peut évoluer négativement.

En cumulant les dispositifs PEA (abondement plafonné à 150 000 ?, 2 PEA par foyer fiscal), et PEA PME (abondement plafonné à 75 000 ?, et 2 PEA PME par foyer fiscal), c’est au total un portefeuille de 450 000 ? qui serait exonéré d’IR sur les revenus et les plus-values de cession des titres, et d’ISF sur la valeur du portefeuille.

Avantages du « PEA PME exonéré d’IR et d’ISF » :

• Le portefeuille du compte PEA PME n’entre pas dans l’assiette des biens taxables à l’ISF du titulaire.
• Pas d’IR sur les revenus et les plus-values.
• Pas d’engagement de conservation des actions souscrites ce qui permet une gestion active du portefeuille.

A propos d’ARKEON Gestion :

Société de Gestion de Portefeuille, ARKEON Gestion est agréée par l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) pour les activités de gestion à caractère général (en particulier PEA, PEA PME, contrats d’assurance vie en unités de compte) et de capital investissement (FIP, FCPI, paniers de sociétés sous mandat de gestion).

Vos interlocuteurs :

Georges Makary Tél. : 01 53 70 50 44 georges.makary@arkeongestion.com
Jérôme Lassaque Tél. : 01 53 70 50 47 jerome.lassaque@arkeongestion.com

ARKEON Gestion a une grande connaissance de l'univers des sociétés petites et moyennes cotées, et en particulier, des sociétés éligibles au PEA PME (voir www.PEA-PME.fr, site animé conjointement par ARKEON Finance et ARKEON Gestion).

Parmi les sociétés éligibles au PEA PME, près d'une centaine de sociétés cotées sur Alternext sont également éligibles au dispositif ISF PME lorsqu'elles procèdent à des augmentations de capital.

Ainsi, pour les sociétés cotées sur Alternext éligibles au dispositif ISF PME qui procèdent à une augmentation de capital, le souscripteur a une variété d'options, certaines pouvant être combinées, pour maximiser :

• La réduction du montant de l'ISF à payer : 50 % du montant de la souscription plafonnée à 90 000 € (mais, engagement de conservation de 5 ans + année de souscription en cours ; de plus, la souscription ne peut être faite dans un PEA ou un PEA PME).
• Et/ou la réduction de l'assiette des biens taxables à l'ISF* (et si souscription au seul titre de la réduction de l'assiette de l'ISF, Les actions souscrites n'entrent pas dans l'assiette ISF du souscripteur aussi longtemps qu'il les conserve ; pas de plafond d'investissement et pas d'engagement de conservation).
• Et /ou la réduction de l'IR à payer sur les revenus et les plus-values de cession des titres (souscription dans un compte PEA et un compte PEA PME).

*Par exemple, pour sortir de l'assiette de l'ISF dès 2016 et les années suivantes le produit de cession d'un bien professionnel, d'un actif foncier, d'une œuvre d'art, ou pour réinvestir le produit de cession d'une participation ISF cédée avant le terme de l'engagement de conservation.

Proposition d'ARKEON Gestion :

• Cumuler les avantages du PEA et du PEA PME (pas d'IR à payer sur les revenus et les plus-values de cession des titres), et une partie de ceux du dispositif ISF PME (si souscription au seul titre de la réduction de l'assiette de l'ISF, elles peuvent être réalisées dans un PEA et un PEA PME ; les actions souscrites n'entrent pas dans l'assiette ISF du souscripteur aussi longtemps qu'il les conserve, pas de plafond d'investissement et pas d'engagement de conservation).
• Ouvrir un compte PEA PME (abondement plafonné à 75 K€) géré par ARKEON Gestion,
• Dont le portefeuille sera investi exclusivement par souscription aux augmentations de capital de sociétés cotées sur Alternext et éligibles au dispositif ISF PME.
• L'objet du mandat de gestion est de choisir pour leur qualité des sociétés éligibles cotées sur Alternext qui procèdent à des augmentations de capital, de suivre leur évolution et de procéder le cas échéant à des arbitrages chaque fois qu'une augmentation de capital d'une autre société éligible jugée meilleure que celles déjà en portefeuille, est proposée, et de vendre celles des sociétés dont la valorisation peut évoluer négativement.

En cumulant les dispositifs PEA (abondement plafonné à 150 000 €, 2 PEA par foyer fiscal), et PEA PME (abondement plafonné à 75 000 €, et 2 PEA PME par foyer fiscal), c'est au total un portefeuille de 450 000 € qui serait exonéré d'IR sur les revenus et les plus-values de cession des titres, et d'ISF sur la valeur du portefeuille.

Avantages du « PEA PME exonéré d'IR et d'ISF » :

• Le portefeuille du compte PEA PME n'entre pas dans l'assiette des biens taxables à l'ISF du titulaire.
• Pas d'IR sur les revenus et les plus-values.
• Pas d'engagement de conservation des actions souscrites ce qui permet une gestion active du portefeuille.

A propos d'ARKEON Gestion :
 

Société de Gestion de Portefeuille, ARKEON Gestion est agréée par l'Autorité des Marchés Financiers (AMF) pour les activités de gestion à caractère général (en particulier PEA, PEA PME, contrats d'assurance vie en unités de compte) et de capital investissement (FIP, FCPI, paniers de sociétés sous mandat de gestion).

Vos interlocuteurs :

Georges Makary Tél. : 01 53 70 50 44 georges.makary@arkeongestion.com
Jérôme Lassaque Tél. : 01 53 70 50 47 jerome.lassaque@arkeongestion.com