MPEG LA, LLC a annoncé aujourd’hui qu’un groupe de 25 sociétés s’est mis
d’accord sur les conditions contractuelles de HEVC, censées être émises
dans le cadre de la licence de portefeuille de brevets HEVC (HEVC Patent
Portfolio License) début 2014. Un sommaire est disponible ci-joint. Les
accords finaux sont encore à établir.

High Efficiency Video Coding (HEVC, également connu sous le nom de H.265
et MPEG-H Part 2) est une norme conçue pour améliorer l’efficacité du
codage vidéo pour le bien des fournisseurs de services Internet et
mobiles et des consommateurs avec un débit et une capacité augmentés.
HEVC est aussi censé fournir des affichages vidéo HDTV à haute
résolution de prochaine génération pour les téléviseurs 4K et 8K
Ultra-Haute Définition (« UHDTV »).

« Comme prévu, la licence HEVC utilisera une approche moderne et
simplifiée d’octroi de licence avec regroupement, selon des conditions
simples et faciles à comprendre, rendant la technologie directement
accessible au marché le plus large possible en un temps le plus court
possible » a indiqué Larry Horn, le président et PDG de MPEG LA. « MPEG
LA salue la coopération des détenteurs de brevets qui ont travaillé avec
acharnement pour déboucher sur un terrain d’entente commun et convenir
d’une licence de brevet conjointe disponible pour la commodité des
adoptants de HEVC. Grâce à leurs efforts, les consommateurs bénéficiant
d’un marché avec des choix technologiques compétitifs seront les vrais
gagnants. »

Tandis que le travail d’évaluation du caractère essentiel des brevets et
de la conclusion des conditions des accords finaux continue, la licence
est actuellement prise en charge par 25 détenteurs de brevets HEVC
essentiels prospectifs, dont les suivants :

Des détenteurs de brevets supplémentaires qui participent au processus
de facilitation peuvent aussi être ajoutés, et bien d’autres sont les
bienvenus.

Dans le cadre de ses efforts visant à inclure le plus de propriétés
intellectuelles essentielles possibles dans une seule licence pour le
bien du marché, MPEG LA continue de faire bon accueil de la soumission
des brevets délivrés pour une évaluation de leur caractère essentiel
selon la norme HEVC (définie dans ISO/IEC 23008-2 MPEG-H Part 2 et dans
ITU-T Recommendation H.265). Toute partie pensant détenir des brevets
essentiels à la norme HVEC et souhaitant prendre part à la licence de
portefeuille de brevets HVEC est invitée à les envoyer pour évaluation
par les évaluateurs de brevets MPEG LA. Les conditions et les procédures
régissant les soumissions de brevets peuvent être demandées en se
rendant sur le site : http://www.mpegla.com/main/pid/HEVC/default.aspx.

MPEG LA, LLC

MPEG LA est le leader mondial des licences de technologies de
substitution. En aidant les utilisateurs par la fourniture d?un accès
pratique aux droits de brevets pour leurs choix technologiques, MPEG LA
offre des solutions d’octroi de licences qui favorisent une adoption à
grande échelle et qui stimulent l’innovation. Le programme novateur
d’octroi de licences MPEG-2 de MPEG LA, qui a facilité la création de la
norme la plus largement utilisée dans l’histoire de l’électronique grand
public, est devenu la référence pour la prise en compte de nombreuses
autres technologies. Aujourd’hui, MPEG LA gère des programmes d’octroi
de licence couvrant 8 500 brevets dans 74 pays avec 162 concédants et
environ 5 800 détenteurs de licence. Pour de plus amples informations,
veuillez consulter http://www.mpegla.com.

Partie annexe

Le sommaire suivant de conditions d’octroi de licence est fourni
uniquement à titre d?information et est sujet à de possibles
modifications. Ce n’est pas une offre de licence. La licence de
portefeuille de brevets HEVC qui devrait être disponible début 2014
fournira les conditions de licence actuelles sur lesquelles les
utilisateurs peuvent compter.

Sous-licences de fabricants de décodeurs-encodeurs

• Produits HEVC vendus par une entité légale à des utilisateurs finaux
  • 0 ? 100 000 unités/an = pas de redevance (disponible pour une
    entité légale dans un groupe affilié)
  • 0,20 USD par unité après 100 000 unités chaque année
  • La redevance annuelle maximale à verser par une entreprise
    (société et filiales contrôlées à plus de 50 %) démarre à 25
    millions USD
• Le droit de fabrication, d’utilisation et de vente est inclus
• Les redevances sont dues pour les produits HEVC depuis le 1er mai 2013

Autres

• Pas de redevances séparées pour le contenu HVEC
• Les vendeurs de puces à semi-conducteurs ou d’autres produits qui
  contiennent un encodeur et/ou un décodeur peuvent payer des redevances
  HVEC au nom de leur client détenant une licence

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foi est celle du communiqué dans sa langue d?origine. La traduction
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