Sisvel a élargi la portée de son patent pool LTE afin d?offrir une
licence de brevets couvrant toutes les spécifications LTE et
LTE-Advanced, ce qui représente une couverture complète des toutes
dernières versions de la norme 4G pour les communications mobiles. Le
portefeuille comprend les brevets essentiels appartenant à Airbus DS,
une société du groupe Airbus, l?Académie chinoise des technologies de
télécommunications (CATT), l?Institut de recherche en
électronique et télécommunications (ETRI), Orange
(anciennement France Telecom), TDF, KPN et Bräu,
ainsi que des brevets appartenant initialement à Nokia acquis par
Sisvel fin 2011. Sisvel est disponible pour discuter avec les
propriétaires de brevets LTE essentiels qui seraient désireux de
rejoindre le patent pool en qualité de donneurs de licences.
La licence de brevets couvre les toutes dernières spécifications LTE et
LTE-Advanced, sans aucune modification des modalités et conditions
fixées pour la licence précédemment offerte pour le portefeuille de
brevets LTE, prévoyant le même taux de redevance de 0,99 ? par appareil.
Luc Savage, directeur
de la propriété intellectuelle du Groupe Orange, a expliqué que « la
portée plus étendue du patent pool confirme l?engagement du groupe pour
maximiser la valeur que notre licence fournira aux sociétés désireuses
d?intégrer la technologie LTE dans leurs produits ».
« Cette expansion démontre que le patent pool LTE de Sisvel s?est adapté
à l?évolution des paysages techniques et commerciaux », a noté M. Karel
van Lelyveld, le PDG de Sisvel International, « et nous restons en bonne
position pour toutes les sociétés préconisant de faibles taux globaux de
redevances au profit de l?industrie LTE pour participer à cet effort
commun plutôt que d?entreprendre des négociations de licence
individuelle ».
Sisvel invite les licenciés potentiels à les contacter pour obtenir de
plus amples renseignements concernant la licence du portefeuille de
brevets LTE. Les premiers licenciés qui signeront une telle licence dès
la phase initiale de ce programme de concession de licences
bénéficieront d?une réduction sur le taux de redevance.
Vous pouvez contacter Sisvel à l?adresse e-mail suivante : LTE@sisvel.com
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être considéré comme officiel. La seule version du communiqué qui fasse
foi est celle du communiqué dans sa langue d?origine. La traduction
devra toujours être confrontée au texte source, qui fera jurisprudence.
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