ZTE Corporation (« ZTE ») (code titre action H : 0763.HK / code titre
action A : 000063.SZ), fournisseur mondial coté en Bourse d’équipements
de télécommunications, de solutions de réseau et de terminaux mobiles,
accueille favorablement la décision finale de la Commission américaine
au commerce international (ITC) rejetant les revendications de
Technology Properties Limited LLC (« TPL »), ce qui renforce les
défenses de ZTE dans le cadre d?autres plaintes liées à la propriété
intellectuelle.
L?ITC a mis fin à une investigation sur les plaintes de TPL concernant
de prétendues violations de la Section 337 de la Tariff Act de 1930,
après avoir rejeté les revendications de TPL pour violation de brevet.
TPL a initialement porté plainte en juillet 2012 contre plus de 10
entités, dont ZTE, Samsung, HTC, LG et Huawei. La décision dans
l?affaire TPL fait suite à la décision de l?ITC en décembre 2013 de
rejeter les revendications de brevets faites par InterDigital Inc.
contre ZTE et d?autres intimés.
« Nous sommes ravis de la décision de l?ITC, car ZTE réfute les
revendications des plaignants depuis plus d?un an », a déclaré Shen
Jianfeng, responsable de la propriété intellectuelle chez ZTE. « Nous
sommes confrontés à un environnement de marché de plus en plus complexe,
animé par des changements rapides dans le secteur mondial des
télécommunications et dans le paysage de la propriété intellectuelle.
ZTE s?engage à respecter ses principes d?ouverture et de bénéfice mutuel
tandis que nous continuons à travailler avec toutes les parties
prenantes afin de promouvoir une concurrence honnête et le développement
d?un écosystème sain dans le secteur ».
Ces dernières années, certains titulaires de brevets ont demandé des
droits de licence exagérés et utilisé les litiges comme tactiques de
négociation. Les investigations liées à la Section 337 de la Tariff Act
de 1930 sont très longues et pourraient entraîner des arrêtés
d?exclusion d?exportation ainsi que des arrêtés de cessation et de
désistement qui empêcheront la livraison des produits affectés sur le
marché américain.
Les investissements de ZTE représentant plusieurs milliards de dollars
dans la recherche et le développement ont abouti à un ensemble d?avoirs
de propriété intellectuelle de premier plan. ZTE a déposé des demandes
pour plus de 50 000 brevets au niveau mondial, dont plus de 14 000 ont
été octroyés. ZTE est un chef de file mondial en matière de possession
de brevets essentiels pour la 4G LTE. ZTE s?est classée au premier rang
mondial des demandes de brevets internationaux en 2011 et 2012, selon
l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle. ZTE continuera
de renforcer son portefeuille de brevets afin de parvenir à des
positions de leader mondial dans des domaines essentiels, tels que les
terminaux intelligents, les réseaux optiques, l?informatique sur le
Cloud, les mégadonnées et la 4G LTE, et d?investir dans des technologies
de nouvelle génération comme la 5G. De tels investissements seront
essentiels pour améliorer la compétitivité de ZTE et ses capacités en
matière de propriété intellectuelle afin d?aider la société à s’adapter
aux changements dans le paysage technologique et l?environnement du
marché.
A propos de ZTE Corporation
Le groupe ZTE, leader sur le marché des télécoms, fournit dans le monde
entier des équipements et des solutions réseaux. Il offre la plus large
gamme de produits du marché, et couvre virtuellement tous les secteurs
allant des réseaux câblés aux réseaux sans fils, sans oublier les
services à valeur ajoutée, les terminaux et les services aux
professionnels. Les produits et services de ZTE, innovants et
personnalisés, sont proposés à plus de 500 opérateurs répartis dans plus
de 160 pays.
ZTE consacre 10% de son chiffre d?affaires à la R&D, en tenant un rôle
clé au sein de nombreuses organisations internationales axées sur les
standards de télécommunications. Entreprise résolument engagée dans une
démarche sociétale (CSR), ZTE est membre du groupe Global Compact des
Nations Unies. ZTE est le seul fabricant télécoms chinois coté en
bourse, à la fois sur les places de Hong Kong et de Shenzhen code:
0763.HK / A share stock code: 000063.SZ). Pour toute information
complémentaire, visitez le site www.zte.com.fr
– www.twitter.com/ZTE_FR
– www.facebook.com/ztefrance
