MPEG LA, LLC a annoncé aujourd?hui la disponibilité de la licence de
portefeuille de brevets DisplayPort. La licence DisplayPort couvre
diverses normes de technologie d’interface numérique utilisées dans la
connexion de sources audio/vidéo pour des produits tels que des écrans
d’ordinateur, vidéoprojecteurs, téléviseurs, adaptateurs, ordinateurs
personnels, cartes graphiques, cartes mères, dispositifs de stockage,
téléphones intelligents, tablettes, dispositifs d’affichage à panneau
plat et appareils photo.

« Une fois encore, la société MPEG LA est fière d’être partie prenante à
la solution », a déclaré le PDG de MPEG LA, Larry Horn. « Comme pour les
autres licences de MPEG LA, notre licence DisplayPort offre aux
fournisseurs de produits un accès pratique à des technologies
importantes sous la forme d’une licence de brevet unique, laquelle va
leur permettre de concentrer leurs ressources sur l’innovation et sur la
création de nouveaux produits, en évitant les litiges et les octrois de
licence prolongés. C’est comme cela que fonctionne le marché ».

Les détenteurs d’origine de la technologie DisplayPort sont Hitachi
Maxell, Ltd., Koninklijke Philips N.V., Silicon Image, Inc. et Sony
Corporation.

Des copies de l’accord de licence de portefeuille de brevets DisplayPort
sont disponibles à l’adresse http://www.mpegla.com/main/programs/DisplayPort/Pages/AgreementExpress.aspx.
Un résumé des conditions générales de la licence est fourni en pièce
jointe.

MPEG LA invite toute partie estimant disposer de brevets essentiels à la
norme DisplayPort à les soumettre, afin que les experts en brevets de
MPEG LA puissent en évaluer le caractère essentiel et que les brevets
soient inclus dans la licence, s?il est établi qu?ils sont effectivement
essentiels. Les parties intéressées peuvent solliciter une copie des
conditions générales et des procédures régissant les soumissions de
brevets à l?adresse http://www.mpegla.com/main/programs/DisplayPort/Pages/Licensors.aspx.
L?objectif de MPEG LA est d?offrir un accès international à autant de
propriétés intellectuelles essentielles pour la norme DisplayPort que
possible, au profit des détenteurs de licence (des nouveaux titulaires
de brevet et des brevets essentiels pourront être ajoutés à la licence
sans redevance supplémentaire durant le terme actuel de la licence).

MPEG LA, LLC

MPEG LA est le leader mondial des licences de technologies de
substitution. En aidant les utilisateurs par la fourniture d?un accès
pratique aux droits de brevets pour leurs choix technologiques, MPEG LA
offre des solutions d?octroi de licences qui favorisent une adoption à
grande échelle et qui stimulent l?innovation. Le programme novateur
d?octroi de licences MPEG-2 de MPEG LA, qui a facilité la création de la
norme la plus largement utilisée dans l?histoire de l?électronique grand
public, est devenu la référence pour la prise en compte de nombreuses
autres technologies. MPEG LA gère aujourd?hui des programmes d?octroi de
licences couvrant plus de 9 800 brevets dans 78 pays avec plus de
197 concédants et plus de 5 900 détenteurs de licence. Pour de plus
amples informations, veuillez consulter http://www.mpegla.com.

Partie annexe

Veuillez trouver ci-dessous un court résumé des conditions générales
d?octroi de licence, fourni à titre indicatif uniquement. La licence du
portefeuille de brevets DisplayPort, qui fournit la seule déclaration
définitive des conditions générales d?octroi de licence à laquelle les
utilisateurs peuvent se fier, peut être obtenue auprès de MPEG LA sur la
page http://www.mpegla.com/main/programs/DisplayPort/Pages/AgreementExpress.aspx.

• Redevance de 0,20 USD pour chaque produit DisplayPort (quel que soit
  le nombre d’applications DP dans un seul produit) Fabriqué ou Vendu
  dans un pays détenteur d’un ou de plusieurs brevets essentiels
  DisplayPort
• Inclut le droit de fabriquer, de faire fabriquer, de vendre, d’offrir
  à la vente, d’importer, et pour un utilisateur final d?utiliser des
  produits DP
• La couverture de la licence commence à la première date de publication
  de la spécification DisplayPort
• Le recouvrement des redevances est exigible à compter du
  1er janvier 2013
• Le terme de la licence initiale est le 31 décembre 2020
• Renouvelable à des conditions raisonnables pour des périodes
  successives de 5 ans pendant la durée de vie de tout brevet de
  portefeuille
• Protection du taux lors du renouvellement ? les redevances d’octroi de
  licence n’augmenteront pas de plus de 20 % à chaque renouvellement

Le texte du communiqué issu d?une traduction ne doit d?aucune manière
être considéré comme officiel. La seule version du communiqué qui fasse
foi est celle du communiqué dans sa langue d?origine. La traduction
devra toujours être confrontée au texte source, qui fera jurisprudence.