Kroll Ontrack,
leader mondial des technologies et services d’
ediscovery
pour les entreprises impliquées dans des litiges et des enquêtes
réglementaires, communique ses prévisions des cinq grandes tendances qui
caractériseront l’ediscovery à travers l’Europe en 2015.

Tim Phillips, Managing Director de Kroll Ontrack International Legal
Technologies
, déclare : « 2015 sera l’année où l’ediscovery deviendra
réellement une partie intégrante de la gestion et de la gouvernance de
l?information, qu’il s’agisse d’identifier des cyberattaques et des
risques juridiques ou bien d’aider les cabinets d’avocats à adopter de
nouveaux modèles commerciaux qui permettent aux entreprises de gérer
l’ediscovery de manière plus efficace et rentable. Les entreprises
doivent de plus en plus s’appuyer sur des solutions d’ediscovery pour
relever les défis réglementaires et juridiques globaux et pour gérer les
preuves venant de technologies nouvelles et différentes. Les solutions
d’ediscovery intelligentes joueront un rôle de plus en plus vital pour
aider les entreprises à protéger leurs revenus, leur réputation et leur
conformité aux réglementations. »

Les cyber-risques qui menacent les données d?entreprise incitent à
une meilleure gouvernance de l?information.

Comme l’a démontré le piratage de Sony fin 2014, les risques portant sur
les informations d’entreprise sont à la fois très réels et extrêmement
variés. Les entreprises doivent savoir où se trouvent leurs données,
comment il est possible d’y accéder et comment mettre en place des
dispositifs d’alerte capables d?identifier des brèches de sécurité au
plus tôt. Selon Ernest J. Hilbert, Managing Director de l?activité Cyber
Security de Kroll: « Une gouvernance efficace de l?information sera
primordiale pour la réussite des entreprises en 2015 et les outils
d’ediscovery seront de plus en plus utilisés pour enquêter sur les
cyberattaques mais également pour réduire le risque qu’elles ne
surviennent en identifiant les données de grande valeur. »

Les professionnels du droit proposeront de plus en plus des solutions
alternatives pour traiter efficacement la gestion des preuves.

Les entreprises et leurs juristes cherchent des moyens rentables de
gérer les volumes sans cesse croissants de preuves élctroniques devant
être considérées dans le cadre d’enquêtes réglementaires ou de litiges.
Il y a une tendance toujours plus marquée à externaliser l’ediscovery
auprès de prestataires compétents disposant de l’expertise technique et
juridique adéquate pour travailler de manière totatement intégrée avec
les équipes juridiques traditionnelles. En outre, il est de plus en plus
admis en Europe que des processus tels que la revue de documents peuvent
être en toute sécurité dissociés des services d’un cabinet d’avocats, et
confiés à des prestataires spécialisés, sans qu’il n’y ait perte de
contrôle ni réduction de la qualité.

Les solutions internationales d’ediscovery se développeront à mesure
que le risque juridique se mondialisera.

Tandis que les entreprises se développent sur la scène économique
mondiale, les autorités de régulation continueront à étendre leurs
actions aux quatre coins de la planète et à coopérer entre elles pour
faire appliquer des réglementations visant à contrôler les fusions et
acquisitions et à enrayer la corruption, les comportements
anticoncurrentiels et les violations des sanctions économiques. Bon
nombre d’entreprises européennes ont fait l’objet d’enquêtes
réglementaires approfondies en 2014. Des banques et des industriels ont
notamment subi des amendes record infligées par les autorités
américaines en vertu de la loi FCPA contre la corruption et des
programmes de sanctions.

Les entreprises devront s’appuyer davantage sur les solutions
d’ediscovery internationales pour réaliser des audits de conformité et
relever les défis qui surgissent dans les enquêtes multinationales. Ces
solutions incluent la capacité à collecter des données disséminées dans
différents pays, à revoir les documents dans de multiples langues et à
se conformer aux lois relatives au respect de la vie privée et à la
protection des données qui peuvent limiter le transfert de données
au-delà des frontières. Les entreprises chercheront de plus en plus la
flexibilité, le contrôle et la sécurité dont elles ont besoin pour gérer
leurs preuves électroniques et leurs obligations en matière d’ediscovery
à l’endroit le plus approprié, qu’il s’agisse d’un data center local ou
d’une solution mobile sur site.

Les évolutions juridiques et réglementaires conditionneront la façon
dont les services et logiciels d’ediscovery seront utilisés.

Les évolutions juridiques et réglementaires qui ont vu le jour en 2014
ou qui sont en cours d?adoption créeront de nouveaux impératifs en 2015
et au-delà, ayant parfois un impact sur l?utilisation des services et
logiciels d?ediscovery par les entreprises.

Adoptée en novembre 2014, la directive européenne sur les actions en
dommages et intérêts suite à des infractions au droit de la concurrence
reconnaît aux parties lésées le droit d’obtenir la divulgation des
preuves relatives à leur demande, ce qui ouvre la porte à des
obligations d’ediscovery dans les affaires de concurrence. Les États
membres de l’UE auront deux ans pour transposer la directive dans leurs
lois nationales.

En France, les nouvelles dispositions visant à mieux protéger le secret
des affaires auront très certainement une incidence sur la façon dont
les entreprises françaises répondront aux demandes de production de
preuves dans le cadre de litiges ou d?enquêtes menées par des autorités
étrangères.

Les entreprises seront en mesure de mieux maîtriser leurs risques si
elles se sont préparées aux ?dawn raids? et ont réfléchi en amont à un
plan pour répondre aux situations d?ediscovery, qu?il s?agisse de mener
un audit juridique, répondre à la demande d?un juge ou d?une autorité de
régulation.

Les évolutions technologiques changeront le périmètre de l’ediscovery.

Les preuves électroniques incluent déjà les messages électroniques, les
documents, les messages vocaux mais elles doivent de plus en plus
prendre en compte les réseaux sociaux et les données mobiles, à mesure
que la « consumérisation » de l’informatique sur le lieu de travail
continue de se répandre. Le besoin d’analyser les bases de données
structurées, notamment dans les investigations financières, continuera
également à s?intensifier tant que les transferts de données entre les
systèmes d’entreprise interconnectés continueront d’augmenter. La
solution la plus efficace pour les entreprises confrontées à cet
environnement sera une combinaison de compétences humaines et d’outils
logiciels sophistiqués tels que le ?predictive coding? et le traitement
analytique des données structurées, qui analysent ces flux de preuves
plus complexes.

Pour plus d’informations sur Kroll Ontrack et ses produits et services,
rendez-vous sur www.ediscovery.com/fr.

À propos de Kroll Ontrack Inc.

Kroll Ontrack propose des services et logiciels à forte valeur ajoutée
technologique pour aider les les entreprises, les administrations et
leurs avocats à gérer, récupérer, rechercher, analyser et produire des
données de manière rentable et efficace. Outre sa suite de logiciels
maintes fois primée, Kroll Ontrack fournit des services d?ediscovery,
revue de documents, récupération et destruction de données. Pour plus
d’informations sur Kroll Ontrack et ses offres, rendez-vous sur www.ediscovery.com/fr
et suivez @KrollOntrackEU sur Twitter.

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Le risque accru sur la cybersécurité, l‘intensification des enquêtes multi-juridictionnelles et des nouvelles réglementations auront un impact significatif sur l'industrie de l'ediscovery en 2015, prédit K

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