Le Joint Associations Committee (JAC) pour les Produits structur?s de
d?tail a annonc? aujourd’hui la traduction en fran?ais et en allemand de
l’ensemble de principes pour la gestion des relations
fournisseur-distributeur dans les produits structur?s de d?tail et des
principes pour la gestion des relations distributeur-investisseur
individuel, publi?s ? l’origine en juillet 2007 et en juillet 2008
respectivement. Les principes combin?s ont ?t? r?dig?s en vue
d’instaurer un traitement ?quitable des investisseurs individuels et de
clarifier les r?les et responsabilit?s respectifs des diverses parties
impliqu?es dans le processus de cr?ation et de distribution.

Depuis 2008, les gouvernements et les r?gulateurs ont pris de plus en
plus conscience de l’importance d’un march? des produits structur?s de
d?tail qui soit vivant et qui fonctionne bien.

Les tendances d?mographiques associ?es ? l’impact de la crise financi?re
ont pouss? les individus ? assumer la responsabilit? de leur
planification financi?re ? long terme et, en particulier, ? prendre des
dispositions financi?res personnelles pour leur retraite. Les produits
structur?s de d?tail peuvent jouer un r?le important pour r?pondre ?
cette demande d’investissement en plein essor. Cependant, la crise
financi?re a ?galement plomb? la confiance des investisseurs. De telles
consid?rations ont conduit ? des initiatives r?glementaires con?ues pour
am?liorer la protection des investisseurs dans de multiples juridictions.

Bien que publi?s ? l’origine avant la crise financi?re, les principes
abordent bon nombre des questions identiques ? celles abord?es par de
telles initiatives. Le contexte actuel a amen? le JAC ? d?cider de
publier ? nouveau les principes en mai 2011, afin d’encourager leur
utilisation et d’aider ? ?clairer le d?bat actuel. La traduction des
principes en fran?ais et en allemand permettra de progresser vers ces
objectifs.

Tim Hailes, pr?sident du Joint Associations Committee, a d?clar? : ? Le
JAC soutient fortement les initiatives r?glementaires visant ? garantir
le traitement ?quitable des investisseurs ; notre d?cision de publier ?
nouveau les principes du JAC et, aujourd’hui, de les traduire en
fran?ais et en allemand d?montre notre volont? de promouvoir de bons
r?sultats pour les investisseurs individuels. ?

Il a ajout? : ? Chaque ensemble de principes r?sulte d’une d?lib?ration
longue et minutieuse et le JAC est ravi de constater qu’ils seront
dor?navant plus facilement accessibles ? un plus large public de
soci?t?s financi?res et de l?gislateurs. Le JAC continuera de
s’impliquer activement dans le d?bat concernant les meilleurs moyens de
servir les int?r?ts des investisseurs. ?

Les traductions en fran?ais
et en allemand
des principes combin?s pour les produits structur?s de d?tail ainsi que
les principes
d’origine
sont disponibles sur le site web de l’ISDA.

? propos du Joint Associations Committee

Le JAC est sponsoris? par de multiples associations ayant un int?r?t
dans les produits structur?s, on y retrouve notamment l’International
Swaps and Derivatives Association (ISDA), l’International Capital Market
Association (ICMA), l’Association pour les march?s financiers en Europe
(AFME), l’Association des banquiers britanniques (British Bankers’
Association), l’Asia Securities Industry & Financial Markets Association
(ASIFMA), la Securities Industry and Financial Markets Association
(SIFMA), l’Associazione Italiana Intermediari Mobiliari (ASSOSIM) et
l’Institut de la finance internationale (IIF – Institute of
International Finance, Inc.). Les membres du JAC comprennent la plupart
des principales firmes (? la fois institutions financi?res et cabinets
d’avocats) impliqu?es dans la cr?ation et, dans une certaine mesure, la
distribution des titres structur?s aux investisseurs particuliers.

? propos de l’ISDA

Depuis 1985, l’ISDA s’efforce de rendre les march?s mondiaux des d?riv?s
de gr? ? gr? (OTC) plus s?rs et plus efficaces. ? l’heure actuelle,
l’ISDA est l’une des plus grandes associations professionnelles du
secteur financier dans le monde, avec plus de 825 institutions membres
r?parties dans 57 pays, sur six continents. Ces membres incluent la
plupart des acteurs du march? des d?riv?s n?goci?s de gr? ? gr? :
banques mondiales, internationales et r?gionales, gestionnaires
d’actifs, soci?t?s sp?cialis?es dans l’?nergie et les mati?res
premi?res, entit?s gouvernementales et supranationales, assurances et
institutions financi?res diverses, entreprises, cabinets d’avocats,
maisons de courtage, chambres de compensation et autres fournisseurs de
services. De plus amples renseignements sur l’ISDA et ses activit?s sont
disponibles sur le site Web de l’association : www.isda.org.

? propos de l’ICMA

L’ICMA repr?sente des institutions financi?res actives sur les march?s
de capitaux internationaux. Ses membres proviennent de 50 pays, incluant
les principaux centres financiers mondiaux. Les conventions et standards
pr?n?s par l’ICMA constituent depuis plus de 40 ans les piliers des
march?s internationaux de la dette et fournissent les r?gles qui
encadrent et gouvernent les pratiques de march? tout en facilitant le
bon fonctionnement du march?. L’ICMA promeut activement l’efficacit? ?
moindre co?t des march?s de capitaux en mettant en contact les acteurs
du march? et les autorit?s de r?gulation. Pour de plus amples
informations, rendez-vous sur le site : www.icmagroup.org.

? propos de l’AFME

L’AFME (Association pour les march?s financiers en Europe) promeut des
march?s de capitaux en gros europ?ens qui sont justes, ordonn?s et
efficaces. Elle joue ?galement un r?le de leader dans la promotion des
int?r?ts de tous les acteurs du march?. L’AFME repr?sente un large
?ventail d’acteurs europ?ens et mondiaux des march?s financiers de gros.
Elle compte parmi ses membres des banques paneurop?ennes et mondiales
ainsi que des banques r?gionales, des courtiers, des cabinets d’avocats,
des investisseurs et d’autres acteurs des march?s financiers. L’AFME
participe ? une alliance mondiale aux c?t?s de la Securities Industry
and Financial Markets Association (SIFMA) aux ?tats-Unis et de l’Asia
Securities Industry and Financial Markets Association (ASIFMA) par le
biais de la GFMA (Global Financial Markets Association). Pour de plus
amples informations, veuillez consulter le site Web de l’AFME : www.afme.eu.

? propos de la British Bankers’ Association (BBA)

La BBA est la principale association pour le secteur des services
financiers et bancaires au Royaume-Uni, s’exprimant au nom de 201
membres du secteur bancaire issus de 50 pays au sujet de toute la gamme
des questions d’ordre bancaire au Royaume-Uni et au niveau
international. Elle noue le dialogue avec 55 firmes professionnelles
associ?es. Fournissant collectivement la gamme compl?te de services, nos
banques membres constituent le plus important centre bancaire
international au monde, g?rant quelque 150 millions de comptes pour les
clients britanniques et contribuant ? la croissance ?conomique du
Royaume-Uni ? hauteur de 50 milliards GBP par an.

? propos de l’ASIFMA

L’Asia Securities Industry & Financial Markets Association (ASIFMA) est
une association ind?pendante qui promeut le d?veloppement de march?s de
capitaux liquides, efficaces et transparents en Asie et qui facilite
leur bonne int?gration dans le syst?me financier mondial. Les priorit?s
de l’ASIFMA sont d?termin?es par plus de 40 soci?t?s membres actives sur
les march?s de capitaux asiatiques, parmi lesquelles des banques
mondiales et r?gionales, des n?gociants de valeurs mobili?res, des
courtiers, des gestionnaires d’actifs, des agences de notation de
cr?dit, des cabinets d’avocats, des plateformes de n?gociation et
d’analyse ainsi que des fournisseurs de services de compensation et de
r?glement. L’ASIFMA est implant?e ? Hong Kong et collabore ?troitement
avec des partenaires d’alliance ? l’?chelle mondiale : la GFMA (Global
Financial Markets Association), la Securities Industry and Financial
Markets Association (SIFMA) et l’Association pour les march?s financiers
en Europe (AFME). De plus amples informations concernant l’ASIFMA sont
disponibles sur le site : www.asifma.org.

? propos de la SIFMA

La Securities Industry and Financial Markets Association (SIFMA)
rassemble les int?r?ts partag?s de centaines de soci?t?s
d’investissement, banques et gestionnaires d’actifs. La mission de la
SIFMA est de soutenir un secteur financier fort, des opportunit?s pour
les investisseurs, la formation de capital, la cr?ation d’emplois et la
croissance ?conomique, tout en instaurant la confiance dans les march?s
financiers. La SIFMA, dont les bureaux sont situ?s ? New York et ?
Washington, D.C., est le membre r?gional de la Global Financial Markets
Association (GFMA) aux ?tats-Unis. Pour de plus amples informations,
rendez-vous sur le site http://www.sifma.org.

? propos de l’ASSOSIM

L’ASSOSIM (Associazione Italiana Intermediari Mobiliari) est
l’association italienne des interm?diaires financiers, elle repr?sente
la majorit? des interm?diaires financiers op?rant sur les march?s
italiens. L’ASSOSIM compte pr?s de 80 membres repr?sent?s par des
banques, soci?t?s d’investissement, branches de maisons de courtage
?trang?res, actives dans le secteur des services d’investissement
principalement sur les march?s primaires et secondaires des actions, des
obligations et des produits d?riv?s, ? hauteur d’environ 82 % du volume
total n?goci?.

? propos de l’IIF

L’IIF (Institute of International Finance, Inc.) est la seule
association mondiale d’institutions financi?res ? l’?chelle plan?taire.
Cr??e en 1983 en r?ponse ? la crise de la dette internationale, l’IIF a
?volu? afin de r?pondre aux besoins changeants de la communaut?
financi?re. Elle compte parmi ses membres la plupart des plus grandes
banques commerciales et banques d’investissement de la plan?te, ainsi
qu’un nombre croissant de compagnies d’assurance et de firmes de gestion
d’investissements. Les membres associ?s de l’Institut des
multinationales sont notamment des soci?t?s de n?goce, des agences de
cr?dit ? l’exportation et des agences multilat?rales. Environ la moiti?
des membres de l’Institut sont des institutions financi?res situ?es en
Europe, et la repr?sentation des principales institutions financi?res
dans les pays des march?s ?mergents augmente ?galement r?guli?rement.
Aujourd’hui, l’Institut compte plus de 400 membres dont les si?ges sont
implant?s dans plus de 70 pays.

? propos de la FOA

La Futures and Options Association (FOA) est l’association sectorielle
pour quelque 170 firmes et institutions internationales engag?es dans
des activit?s sur les produits d?riv?s, en particulier en relation avec
les transactions n?goci?es en Bourse. La FOA compte parmi ses membres
des banques, des maisons de courtage et autres institutions financi?res,
des maisons de n?goce de mati?res premi?res, des entreprises du secteur
de l’?nergie, des bourses et chambres de compensation, ainsi qu’un
certain nombre de firmes et d’organisations proposant des services dans
le secteur des contrats ? terme et des options.

? propos de l’Association britannique des produits structur?s

L’Association britannique des produits structur?s (UK SPA) est
une organisation mise en place par des entreprises qui cr?ent et
distribuent des produits structur?s sur le march? britannique des
services financiers afin de fournir une source utile et r?active
d’informations, d’enseignement et de commentaires sur les produits
structur?s en faisant la promotion de leur contribution ? une
planification financi?re efficace.

La formation de l’Association est une r?ponse directe ? la croyance des
membres que les produits structur?s sont parfois mal compris et mal
repr?sent?s, et que ce manque de compr?hension peut emp?cher les
produits structur?s de faire partie int?grante de la planification
financi?re pour les investisseurs.

La UK SPA est engag?e dans la publication de recherches, d’informations
et de support p?dagogique concernant les produits structur?s,
contribuant ainsi ? une plus grande acceptation de leur potentiel.

La UK SPA n’est pas une organisation commerciale, l’?ducation et la
recherches sont ses principales activit?s.

Le texte du communiqu? issu d?une traduction ne doit d?aucune mani?re
?tre consid?r? comme officiel. La seule version du communiqu? qui fasse
foi est celle du communiqu? dans sa langue d?origine. La traduction
devra toujours ?tre confront?e au texte source, qui fera jurisprudence.

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Le Joint Associations Committee publie des traductions des principes combinés pour les produits structurés de détail

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