Le Depository Trust & Clearing Corporation (DTCC) a annonc? avoir d?pos?
une demande d’inscription aupr?s de l’ U.S. Commodity Futures Trading
Commission (CFTC) pour op?rer un d?p?t d’archives de donn?es d’?changes
(SDR), DTCC Data Repository (U.S.) LLC, pour de multiples cat?gories de
produits d?riv?s financiers de gr?-?-gr?.

?Le DTCC s’est engag? ? travailler avec les autorit?s financi?res et
avec la profession afin de promouvoir un march? de produits d?riv?s de
gr?-?-gr? sain et transparent”, a d?clar? Stewart Macbeth, PDG de DTCC
Deriv/SERV LLC. ?En faisant ces demandes, notre but est de faciliter
l’enregistrement des transactions d’?change et des rapports
r?glementaires par les acteurs du march? am?ricain, comme le demandent
les r?glementations de la CFTC soumises au Dodd-Frank Wall Street Reform
Act.?

DTCC Data Repository (U.S.) LLC fournira un registre de d?p?t des
transactions et des services de communication pour le cr?dit de
gr?-?-gr?, les taux d’int?r?t, les actions ordinaires et les produits
d?riv?s des Bourses ?trang?res.

Un SDR pour les mati?res premi?res

Une demande s?par?e est aussi en train d’?tre effectu?e pour op?rer un
SDR concernant les mati?res premi?res via le Global Trade Repository for
Commodities (U.S.) LLC, une alliance strat?gique entre Deriv/SERV, une
branche du DTCC, et EFETnet aux Pays-Bas. Cette collaboration,
pr?c?demment annonc?e en juin, int?gre la vaste exp?rience de EFETnet
dans le domaine des mati?res premi?res et son r?seau tr?s d?velopp? de
contacts dans la communaut? des utilisateurs, ? l’activit? d?montr?e du
DTCC pour ?difier des registres de d?p?t des transactions mondiales. La
collaboration va r?unir les capacit?s de communication de donn?es et de
gestion d’apr?s transactions s?res de EFETnet et l’infrastructure de
rapports r?glementaires et les archives du DTCC. La combinaison va
fournir ? la profession des mati?res premi?res une coop?rative ? prix
co?tant, dirig?e par la profession, et sa propri?t?, pour rationaliser
les rapports pour diff?rentes organisations.

Le DTCC op?re d?j? des d?p?ts de transactions mondiales pour le cr?dit
de gr?-?-gr? (OTC) et les produits d?riv?s d’actions. La compagnie a ?t?
s?lectionn?e par la profession lors d’appels d’offres comp?titifs
organis?s par l’Association Internationale des ?changes et Produits
d?riv?s (ISDA?) afin d’op?rer des archives de transactions
mondiales pour les taux d’int?r?t de gr?-?-gr? et, en partenariat avec
EFETnet, des archives de mati?res premi?res. Il a aussi ?t? choisi, en
collaboration avec SWIFT, pour mettre en place et op?rer des archives
mondiales de devises ?trang?res d’un groupe d’organisations de devises
?trang?res mondiales comprenant la Global FX Division de la SIFMA,
l’Association des March?s Financiers en Europe (AFME) et l’Association
Asiatique de la Profession des Valeurs et March?s Financiers (ASIFMA).

Aujourd’hui, le DTCC d?tient des proc?s-verbaux concernant plus de 98%
du march? mondial du cr?dit d?riv?. Le DTCC a aussi lanc? en f?vrier
2011 un portail qui fournit aux r?gulateurs et superviseurs financiers
dans le monde, un acc?s en ligne direct ? des donn?es et des rapports
d?taill?s sur ces produits d?riv?s, pratiquement en temps r?el, pour les
entit?s qu’ils r?gulent et supervisent. Le DTCC est une coop?rative ?
prix co?tant, propri?t? de la profession financi?re, et gouvern?e par
elle.

Le DTCC publie aussi gratuitement des donn?es compl?tes et regroup?es
concernant les 1000 entit?s de soci?t?s et d??tat pour les produits
d?riv?s ? cr?dit et les indices de produits d?riv?s ? cr?dit, sur son
site Internet, www.dtcc.com
tous les mardi apr?s 17:00 ET (2200 GMT).

? propos d’EFETnet

EFETnet a ?t? cr?? par la F?d?ration Europ?enne des Op?rateurs en
?nergie (EFET), une organisation fond?e en 1999 par les principales
compagnie ?nerg?tiques d’Europe, et elle est utilis?e pour les contrats
boursiers sur l??nergie, EFET et non EFET.

EFETnet B.V. est une compagnie ind?pendante, propri?t? ? 100% de l’EFET.
Elle a ?t? mise en place en 2004 par l’EFET pour servir les personnes
activement impliqu?es dans les march?s ?nerg?tiques, et elle a pour but
de fournir les b?n?fices de la standardisation d’?change de donn?es
?lectroniques.

D?couvrez DTCC

Le DTCC offre via ses branches, des services de liquidation, de
r?glement et d’information pour les actions, les obligations
d’entreprises et gouvernementales, des titres ?mis par les gouvernements
et reposant sur des hypoth?ques, des instruments de march? financier et
des produits d?riv?s de gr?-?-gr?. En plus, le DTCC est un acteur majeur
pour les Fonds mutuels et les transactions d’assurances, reliant les
Fonds et les porteurs ? leurs r?seaux de distribution. Les registres du
DTCC offrent des services de biens et de garde pour plus de 3,6 millions
d’actions des ?tats-Unis et de 121 autres pays et territoires, le tout
?valu? ? 36 500 milliards de dollars. En 2010, le DTCC a r?gl? pr?s de 1
660 000 milliards de dollars en transactions d’actions. Le DTCC poss?de
des lieux d’op?ration et des centres de donn?es dans de nombreux
endroits, aux ?tats-Unis et outre-mer. Pour plus d’informations,
veuillez visiter www.dtcc.com.

Le texte du communiqu? issu d?une traduction ne doit d?aucune mani?re
?tre consid?r? comme officiel. La seule version du communiqu? qui fasse
foi est celle du communiqu? dans sa langue d?origine. La traduction
devra toujours ?tre confront?e au texte source, qui fera jurisprudence.

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Le DTCC fait une demande d'enregistrement de dépôt de données d'échanges pour différentes catégories de biens auprès de la CFTC

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