STAR
EnviroTech, Inc. (Exposant
au salon Automechanika 2014 : Halle 9.0, Stand A52) a remporté le
cinquième des cinq litiges en matière de brevets qui l?opposaient à son
concurrent Redline Detection LLC et initiés par ce dernier, selon une
récente publication de l?United States Patent and Trademark Office
(USPTO) [Bureau des brevets et des marques déposées des États-Unis].
STAR est l?inventeur de la technologie de détection de fuites Diagnostic
Smoke® livrée sous licence aux fabricants d?outils fournissant
tous les plus grands constructeurs automobiles ainsi que les acteurs
situés en aval. Dix-sept autres brevets STAR n?ont pas été remis en
cause et sont toujours valables.
Ces cinq victoires (1) obtenues par STAR à l?issue de ces contestations
de brevets ont principalement concerné les technologies STAR qui sont
maintenant des références du secteur. Ces victoires, en particulier la
dernière en date, viennent ponctuer des processus longs et coûteux qui
servent à valider les efforts et la ténacité de STAR. Le cas le plus
récent, une contestation concernant le « brevet azote », a été porté
devant le Patent Trial and Appeal Board (« PTAB »)[Commission de
première instance et d?appel pour les brevets], un tribunal spécialisé
auprès de l?USPTO [Bureau des brevets et des marques déposées des
États-Unis].
Le « brevet azote » (6,526,808) pour la production de vapeur en
utilisant du gaz inerte (p. ex. : l?azote) pour une détection plus sûre
des fuites de carburants sous forme d?évaporation a été contesté à trois
reprises par Redline, à chaque fois en vain. Une autre technologie
récemment contestée sans succès par Redline, le « brevet colorant UV »
pour intégrer de la coloration non contaminante à la vapeur, s?est
avérée très efficace dans la détection des fuites que la fumée seule ne
peut mettre au jour.
« Redline met en cause nos brevets depuis 4 ans et demi. Nos victoires
confirment à nouveau qu?ils ne peuvent pas utiliser nos technologies
brevetées « azote » et « colorant » », a indiqué le PDG de STAR
EnviroTech, Jim Saffie.
Les documents publiés par SAE International (2) ainsi que d?autres
données empiriques montrent clairement les dangers potentiels en termes
de sécurité induits par tout équipement qui introduit de l?air (qui
contient de l?oxygène) dans le réservoir à carburant d?un véhicule à
moteur. Un test de fuite EVAP typique prend seulement une à cinq minutes
pour potentiellement créer un mélange de carburant inflammable à
l?intérieur du réservoir à carburant. Il existe plusieurs sources
d?allumage qui peuvent migrer dans le réservoir à carburant au niveau du
point de fuite lors du test EVAP.
La méthode brevetée par STAR qui consiste à utiliser de l?azote au lieu
de l?air, dans le processus de production de fumée, élimine pour ainsi
dire le risque d?explosions pendant le test EVAP, car il n?y a pas
d?oxygène introduit dans le réservoir à carburant du véhicule. STAR
estime que la protection et la mise en application de ces brevets
constituent une obligation d?ordre éthique envers la sécurité des
techniciens et celle de ses distributeurs/titulaires de licences.
« Nous avons travaillé dur et pendant longtemps pour obtenir les brevets
accordés par le Bureau des brevets des États-Unis (c?est aussi le cas
pour nos brevets internationaux) », affirme Jim Saffie. « Nous avons une
obligation morale envers nos titulaires de licences et partenaires de
distribution de protéger ces brevets. Ils ont investi dans nos
technologies, lesquelles doivent être protégées. »
Lorsque STAR a porté plainte pour violation de brevet contre Redline il
y a presque deux ans pour la violation de son « brevet azote », Redline
a déposé sa contestation auprès de la Commission de première instance et
d?appels pour les brevets (PTAB), ce qui a eu pour effet de suspendre la
plainte de STAR pour violation de brevet (3). Heureusement, la victoire
récente de STAR devant l?USPTO renforce la validité de la technologie
récemment brevetée de STAR et permet à sa plainte contre Redline pour
violation de brevet de progresser.
STAR EnviroTech, qui a son siège à Huntington Beach en Californie, est
une entreprise privée qui développe des technologies primées considérées
comme étant la référence dans le domaine de la détection de fuites dans
les systèmes d?évaporation de carburant (EVAP), de fusion par induction
sous vide, ainsi que les systèmes automobiles et autres. STAR détient
21 brevets valables pour ses technologies et a plusieurs brevets en
attente de validation. STAR délivre ses technologies sous licence à
certains des plus gros fabricants et distributeurs d?outils au monde.
Elles sont vendues dans 125 pays et STAR est mandatée par des fabricants
d?équipement d?origine dans 41 pays. Ses technologies sont contenues
dans 100 % des machines de fumée internationalement approuvées par les
fabricants d?équipement d?origine ou requises par tous les grands
constructeurs automobiles.
Les technologies STAR sont intégrées dans les équipements à destination
des secteurs de l?automobile, de l?industrie et de l?aviation, notamment
la Canadian Air Force et l?armée des États-Unis.
Pour plus d?informations sur STAR EnviroTech, consultez l?adresse
suivante : http://www.StarEnviroTech.com.
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1 : (Nouveaux examens USPTO : 90/011,916, 90/011,544, 90/011,545,
90/009,683 et cas : IPR2013-00106)
2 : Documents SAE International : Risques
d?incendie relatifs aux réservoirs à carburants et cartouches à charbon
durant les tests de fuites utilisant le système EVAP,Considérations
relatives à l?oxygénation du carburant pour les risques liés aux tests
de fuites des systèmes de carburant en magasin
3 : [SACV12-1861-DOC (C.D. Cal)]
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