THERAVECTYS a annoncé aujourd’hui une décision prise par la Cour de
chancellerie du Delaware concernant la requête en injonction
préliminaire déposée par THERAVECTYS à l?encontre d?Immune Design Corp.
(« IDC ») dans le cadre d?une plainte déposée le 1er juillet 2014. Dans
sa plainte, THERAVECTYS allègue qu?IDC a porté atteinte à ses droits
contractuels en persuadant Henogen SA (« Henogen ») de fabriquer des
vecteurs lentiviraux pour IDC en violation des obligations d?exclusivité
d?Henogen envers THERAVECTYS, et qu?IDC a également détourné de
secrets commerciaux de THERAVECTYS, entre autres questions.

(Photo:Business Wire)

Dans sa décision, la Cour du Delaware a statué que THERAVECTYS a des
chances raisonnables d’obtenir gain de cause sur le fond dans son
différend d?interférence délictuelle, et que « le dossier est
susceptible d?étayer ultérieurement une conclusion selon laquelle [le
comportement d?IDC] constitue une appropriation frauduleuse de secrets
commerciaux. » Bien que la Cour ait refusé de formuler une
injonction à ce stade, elle a expressément reconnu que THERAVECTYS «
pouvait exprimer des revendications pour des dommages passés » contre IDC,
et qu?un « recours final adéquat pour s?opposer au comportement [d?IDC] peut [finalement] être justifié. » La Cour a déterminé qu?à ce stade
préliminaire du différend, des questions demeurent en suspens concernant
la nature précise et la gravité du dommage supplémentaire subi par
THERAVECTYS avant le procès, qui devrait avoir lieu avant la fin de
l?année 2015.

« Nous sommes ravis et rassurés que la Cour reconnaisse nos chances
de succès quant à établir qu?IDC a porté atteinte à nos droits
contractuels. Nous sommes optimistes quant à l?issue de notre affaire
au procès », a déclaré le PDG de THERAVECTYS, Renaud VAILLANT.

À propos de THERAVECTYS
THERAVECTYS est une société privée
de biotechnologie, intégrant R&D et développement clinique,
issue de l?institut Pasteur.

La société capitalise plus de 15 années d’expérience dans le domaine
des vecteurs lentiviraux et bénéficie des droits exclusifs et
mondiaux de propriété intellectuelle de l’Institut Pasteur.

Grâce à sa technologie de vecteurs lentiviraux, THERAVECTYS développe
des vaccins thérapeutiques et des immunothérapies contre
le cancer et les maladies infectieuses, dont une plate-forme
dédiée aux lymphocytes T génétiquement modifiés par un récepteur
antigénique chimérique (CAR T-cell).
Depuis ses origines, la
société est soutenue par des investisseurs de renom ainsi que d’anciens
dirigeants de groupes pharmaceutiques mondiaux. THERAVECTYS progresse
rapidement dans ses activités de R&D et de bioproduction GMP.

Seule et en collaboration avec ses partenaires, THERAVECTYS prévoit
d?accélérer ses programmes de développement clinique et de
lancer deux essais de phase I/II en oncologie dès 2015.

Le texte du communiqué issu d?une traduction ne doit d?aucune manière
être considéré comme officiel. La seule version du communiqué qui fasse
foi est celle du communiqué dans sa langue d?origine. La traduction
devra toujours être confrontée au texte source, qui fera jurisprudence.

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