Le cabinet d?avocats Cravath, Swaine & Moore LLP est enchanté d?annoncer
que M. David J. Kappos, l?ancien sous-secrétaire au commerce des
États-Unis et directeur du Bureau américain des brevets et marques,
s?est joint à son équipe en qualité d’associé.

David J. Kappos (Photo : Business Wire)

Jouissant d?une renommée mondiale, M. Kappos est l’un des ténors du
domaine de la propriété intellectuelle, et notamment de l?élaboration de
normes, de lois et de pratiques internationales. En 2009, il a été nommé
sous-secrétaire au commerce et directeur du Bureau américain des brevets
et marques (BABM) par le président Barack Obama et cette nomination a
été entérinée par le Sénat. En qualité de directeur du BABM, il a pris
une part active dans la mise en ?uvre de la plus importante réforme
législative du système des brevets réalisée aux États-Unis depuis des
décennies, dans la foulée d’une loi signée en septembre 2011 par le chef
de la Maison Blanche. Dirigée par M. Kappos, cette mise en ?uvre restera
dans les annales du BABM comme la période de réglementation et de
mobilisation des pouvoirs publics la plus aboutie. M. Kappos a quitté
ses fonctions en date du 1er février 2013.

De l?avis d?Allen Parker, le président de Cravath, « M. Kappos sera une
recrue de choix pour notre cabinet, dans la mesure où il aidera nos
clients à lever les obstacles très complexes auxquels ils se heurtent en
matière de propriété intellectuelle, notamment ceux touchant aux
contrats, aux litiges et aux questions relatives aux lois antitrust ».

Et d?ajouter : « Son expérience intéressera grandement bon nombre de nos
clients, et plus particulièrement ceux qui exercent des activités dans
les domaines de la biotechnologie, de la consommation, des industries
générales, des médias, du médicament, de la technologie et des
télécommunications. En effet, notre cabinet compte, parmi sa clientèle,
de nombreuses entreprises appartenant à ces domaines, qui, pour beaucoup
d?entre elles, travaillent avec Cravath sur des questions de propriété
intellectuelle depuis des décennies. »

Avant de se joindre en 2009 au BABM, M. Kappos a occupé plusieurs postes
de direction au sein du service juridique d?IBM, l?entreprise qui
possède la plus grande propriété intellectuelle au monde. Se joignant à
IBM en 1983, il a passé plus de 25 ans dans cette entreprise. Il a
commencé comme ingénieur de développement avant de devenir avocat. De
2003 à 2009, il a été vice-président de l?entreprise et avocat général
adjoint en matière de propriété intellectuelle. À ce titre, M. Kappos a
géré l?ensemble des activités de l?entreprise touchant à la propriété
intellectuelle, et notamment les aspects concernant la protection des
brevets, des marques, des droits d’auteur et du secret commercial.

« Je suis vraiment enthousiaste à l?idée de me joindre à Cravath », a
déclaré M. Kappos. « Lorsque j?étais chez IBM, j’ai souvent eu
l’occasion de travailler en étroite collaboration avec Cravath sur des
questions touchant à la propriété intellectuelle. Voilà comment j?ai pu
apprécier l?habileté avec laquelle le cabinet parvenait à résoudre les
plus délicates affaires de propriété intellectuelle. Ce qui est
fondamental à mes yeux, c?est que Cravath traite les questions de
propriété intellectuelle dans le contexte des objectifs commerciaux de
ses clients, et ce, en faisant preuve d?une expertise juridique à nulle
autre pareille, tant sur le plan commercial que sur celui des litiges. »

M. Kappos jouit d?une renommée universelle en raison du rôle de premier
plan qu?il joue dans le domaine de la propriété intellectuelle. En 2012,
il a été intronisé au Temple de la renommée de la propriété
intellectuelle par le site Intellectual Asset Management Magazine
et il a été désigné par le site Managing IP comme faisant
partie des 50 personnes les plus influentes dans le domaine de la
propriété intellectuelle. En 2011, l?Intellectual Property Owners
Association l?a nommé professionnel de l?année pour la contribution
qu’il a apportée au domaine de la propriété intellectuelle.

M. Kappos est titulaire d?une licence en électrotechnique et en génie
informatique de l?Université de Californie à Davis et d?un diplôme
interdisciplinaire de l?Université de Californie à Berkeley.

Le cabinet Cravath est considéré comme l?un des chefs de file des
domaines de la propriété intellectuelle, des fusions et des
acquisitions, du financement des entreprises et du règlement des
litiges. En 2012, à la suite d’un sondage visant à classer les meilleurs
cabinets de l?année 2011-2012, Cravath a été déclaré par le journal U.S.
News & World Report meilleur cabinet d?avocats de l’année. La
même année, les sites Chambers USA et Legal 500 l?ont tous
deux classé parmi les cabinets de premier plan dans les domaines des
fusions et des acquisitions, du financement des entreprises et du
règlement des litiges.

Le texte du communiqué issu d?une traduction ne doit d?aucune manière
être considéré comme officiel. La seule version du communiqué qui fasse
foi est celle du communiqué dans sa langue d?origine. La traduction
devra toujours être confrontée au texte source, qui fera jurisprudence.

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