Voir les caractéristiques de l'opération sur www.arkeonfinance.fr.

ARKEON Finance accompagne PAT depuis 2009 dans le cadre des dispositifs ISF et IR PME :

Dans ce contexte, 2 400 contribuables soumis à l'ISF ont apporté à PAT les financements nécessaires à son développement et sont devenus actionnaires directs de la société. Leurs actions sont conservées au nominatif pur dans le registre des titres de la société : la société communique directement avec eux ; ils ne supportent ni droits de garde, ni frais de gestion, et n'auront aucun problème lorsqu'ils auront vendu leurs actions pour justifier à l'administration fiscale la durée de détention de celles-ci.

Et aujourd'hui, alors que certains qui ont participé aux augmentations de capital de PAT en 2009, ont vu échoir au 1er janvier 2015 leur engagement de conservation de 5 années, l'immense majorité d'entre eux souhaite cependant conserver leurs actions pour :

  • participer à la poursuite de la création de valeur de la société,
  • et bénéficier :
    • des abattements sur les plus-values de cession (50 % entre 2 et 8 ans de conservation, et 65 % après 8 ans),
    • et de l'exonération d'ISF sur la valeur de leurs actions PAT tant qu'ils les conservent dans leur patrimoine.

En s'adressant au marché pour sa présente augmentation de capital, PAT va encore élargir le cercle de ses actionnaires personnes physiques et ouvrir son capital à des investisseurs institutionnels. Son flottant sera conséquent, présageant une bonne liquidité sur le marché secondaire de ses actions.

Aujourd'hui, PAT rejoint les sociétés également accompagnées par ARKEON Finance dans le cadre des dispositifs ISF et IR PME qui l'ont précédée sur Alternext : A2micile, Bluelinea, EO2, I-Ceram, Novacyt.

Et dans les 12 prochains mois, au moins 5 nouvelles sociétés accompagnées par ARKEON Finance devraient également faire leur entrée sur Alternext à l'occasion d'une augmentation de capital.

Rappel concernant les souscriptions à la présente augmentation de capital de PAT :

Lorsque des sociétés cotées sur Alternext et éligibles au dispositif ISF PME, au PEA et au PEA PME procèdent à une augmentation de capital, le souscripteur a une variété d'options, certaines pouvant être combinées, pour maximiser :

  • La réduction du montant de l'ISF à payer : 50 % du montant de la souscription plafonnée à 90 000 € (mais, engagement de conservation de 5 ans + année de souscription en cours ; de plus, la souscription ne peut être faite dans un PEA ou un PEA PME).
  • Et/ou la réduction de l'assiette des biens taxables à l'ISF* (et si souscription au seul titre de la réduction de l'assiette de l'ISF, Les actions souscrites n'entrent pas dans l'assiette ISF du souscripteur aussi longtemps qu'il les conserve ; pas de plafond d'investissement et pas d'engagement de conservation).
  • Et /ou la réduction de l'IR à payer sur les revenus et les plus-values de cession des titres (souscription dans un compte PEA et un compte PEA PME).

*Par exemple, pour sortir de l'assiette de l'ISF dès 2016 et les années suivantes le produit de cession d'un bien professionnel, d'un actif foncier, d'une œuvre d'art, ou pour réinvestir le produit de cession d'une participation ISF cédée avant le terme de l'engagement de conservation.

Suggestion d'ARKEON Finance : le PEA PME et / ou le PEA exonérés d'IR et d'ISF

  • Cumuler les avantages du PEA PME et /ou du PEA (pas d'IR à payer sur les revenus et les plus-values de cession des actions souscrites), et une partie de ceux du dispositif ISF PME (si souscription au seul titre de la réduction de l'assiette de l'ISF, elle peut être réalisée dans un PEA et un PEA PME ; les actions souscrites n'entrent pas dans l'assiette ISF du souscripteur aussi longtemps qu'il les conserve, pas de plafond d'investissement et pas d'engagement de conservation).
  • Ouvrir ou abonder un compte PEA PME (abondement plafonné à 75 K€), et /ou un PEA (abondement plafonné à 150 K€),
  • dont le portefeuille sera investi exclusivement par souscription aux augmentations de capital de sociétés cotées sur Alternext et éligibles au dispositif ISF PME.

En cumulant les dispositifs PEA (2 PEA par foyer fiscal), et PEA PME (2 PEA PME par foyer fiscal), c'est potentiellement un portefeuille de 450 000 € qui serait exonéré d'IR sur les revenus et les plus-values de cession des actions souscrites, et d'ISF sur la valeur du portefeuille.

A propos de PAT :

La société Plant Advanced Technologies (PAT) est spécialiste de l'identification et de la production de molécules végétales rares : la société identifie, optimise et produit des biomolécules rares issues de plantes à destination des marchés de la cosmétique, la chimie verte et de la pharmacie.

Créée en 2005 par Jean-Paul FEVRE et 2 chercheurs de l'INRA-INPL, PAT dispose de technologies innovantes permettant d'identifier de nouvelles molécules rares jusque-là inaccessibles et de les produire de manière industrielle :

  • PAT plantes à traire®, brevet INRA-INPL exploité en exclusivité par PAT, production et récolte des principes actifs par exsudation racinaire. Ce savoir-faire innovant permet un rendement exceptionnel en molécules d'intérêt puisque la même plante peut être récoltée jusqu'à 8 fois par an et la production de certaines molécules peut ainsi être multipliée par 300.
  • PAT Friday®, brevet PAT, production et récolte de protéines thérapeutiques par sécrétion foliaire de plantes carnivores génétiquement modifiées. Ce procédé apporte des avantages technologiques et économiques importants par rapport aux technologies actuellement utilisées par les grands groupes pharmaceutiques pour la production de leurs protéines thérapeutiques.

A propos d'ARKEON Finance
 

Société de bourse, ARKEON Finance est un Prestataire en Services d'Investissement dédié au financement des entreprises petites et moyennes (capitalisation < 1 milliard €), cotées et non cotées.

ARKEON Gestion gère les participations de ses clients dans des sociétés petites et moyennes.

ARKEON Finance assure le placement de l'ensemble des offres d'ARKEON Gestion et a développé une logistique intégrée très sécurisante pour ses clients, qui va de la souscription à la conservation des actifs et participations, en passant par un reporting multi dépositaires sécurisé accessible sur internet, le suivi des portefeuilles, des sociétés qui les composent, et de leurs performances.

Au terme de la durée de conservation fiscale, ARKEON Gestion gère la cession des participations dans le cadre d'un mandat de gestion.

POUR PLUS D'INFORMATIONS
Audrey Gauthey, ARKEON Finance
Email : audreygauthey@arkeonfinance.fr / Téléphone : 01 53 70 50 09

Information non réglementée

Communiqué intégral et original au format PDF :

http://www.actusnews.com/documents_communiques/ACTUS-0-39089-ARKEON-Finance-dirige-l_augmentation-de-capital-de-PAT-et-son-transfert-sur-Alternext.pdf



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ARKEON Finance dirige l’augmentation de capital de la société Plant Advanced Technologies (PAT) et son transfert sur Alternext

ACTUALITÉS ÉCONOMIQUES ET FINANCIÈRES | 12 mars 2015 12 h 30 min

Voir les caractéristiques de l’opération sur www.arkeonfinance.fr.

ARKEON Finance accompagne PAT depuis 2009 dans le cadre des dispositifs ISF et IR PME :
Dans ce contexte, 2 400 contribuables soumis à l’ISF ont apporté à PAT les financements nécessaires à son développement et sont devenus actionnaires directs de la société. Leurs actions sont conservées au nominatif pur dans le registre des titres de la société : la société communique directement avec eux ; ils ne supportent ni droits de garde, ni frais de gestion, et n’auront aucun problème lorsqu’ils auront vendu leurs actions pour justifier à l’administration fiscale la durée de détention de celles-ci.

Et aujourd’hui, alors que certains qui ont participé aux augmentations de capital de PAT en 2009, ont vu échoir au 1er janvier 2015 leur engagement de conservation de 5 années, l’immense majorité d’entre eux souhaite cependant conserver leurs actions pour :

  • participer à la poursuite de la création de valeur de la société,
  • et bénéficier :
    • des abattements sur les plus-values de cession (50 % entre 2 et 8 ans de conservation, et 65 % après 8 ans),
    • et de l’exonération d’ISF sur la valeur de leurs actions PAT tant qu’ils les conservent dans leur patrimoine.

En s’adressant au marché pour sa présente augmentation de capital, PAT va encore élargir le cercle de ses actionnaires personnes physiques et ouvrir son capital à des investisseurs institutionnels. Son flottant sera conséquent, présageant une bonne liquidité sur le marché secondaire de ses actions.

Aujourd’hui, PAT rejoint les sociétés également accompagnées par ARKEON Finance dans le cadre des dispositifs ISF et IR PME qui l’ont précédée sur Alternext : A2micile, Bluelinea, EO2, I-Ceram, Novacyt.

Et dans les 12 prochains mois, au moins 5 nouvelles sociétés accompagnées par ARKEON Finance devraient également faire leur entrée sur Alternext à l’occasion d’une augmentation de capital.

Rappel concernant les souscriptions à la présente augmentation de capital de PAT :

Lorsque des sociétés cotées sur Alternext et éligibles au dispositif ISF PME, au PEA et au PEA PME procèdent à une augmentation de capital, le souscripteur a une variété d’options, certaines pouvant être combinées, pour maximiser :

  • La réduction du montant de l’ISF à payer : 50 % du montant de la souscription plafonnée à 90 000 ? (mais, engagement de conservation de 5 ans + année de souscription en cours ; de plus, la souscription ne peut être faite dans un PEA ou un PEA PME).
  • Et/ou la réduction de l’assiette des biens taxables à l’ISF* (et si souscription au seul titre de la réduction de l’assiette de l’ISF, Les actions souscrites n’entrent pas dans l’assiette ISF du souscripteur aussi longtemps qu’il les conserve ; pas de plafond d’investissement et pas d’engagement de conservation).
  • Et /ou la réduction de l’IR à payer sur les revenus et les plus-values de cession des titres (souscription dans un compte PEA et un compte PEA PME).

*Par exemple, pour sortir de l’assiette de l’ISF dès 2016 et les années suivantes le produit de cession d’un bien professionnel, d’un actif foncier, d’une oeuvre d’art, ou pour réinvestir le produit de cession d’une participation ISF cédée avant le terme de l’engagement de conservation.

Suggestion d’ARKEON Finance : le PEA PME et / ou le PEA exonérés d’IR et d’ISF

  • Cumuler les avantages du PEA PME et /ou du PEA (pas d’IR à payer sur les revenus et les plus-values de cession des actions souscrites), et une partie de ceux du dispositif ISF PME (si souscription au seul titre de la réduction de l’assiette de l’ISF, elle peut être réalisée dans un PEA et un PEA PME ; les actions souscrites n’entrent pas dans l’assiette ISF du souscripteur aussi longtemps qu’il les conserve, pas de plafond d’investissement et pas d’engagement de conservation).
  • Ouvrir ou abonder un compte PEA PME (abondement plafonné à 75 K?), et /ou un PEA (abondement plafonné à 150 K?),
  • dont le portefeuille sera investi exclusivement par souscription aux augmentations de capital de sociétés cotées sur Alternext et éligibles au dispositif ISF PME.

En cumulant les dispositifs PEA (2 PEA par foyer fiscal), et PEA PME (2 PEA PME par foyer fiscal), c’est potentiellement un portefeuille de 450 000 ? qui serait exonéré d’IR sur les revenus et les plus-values de cession des actions souscrites, et d’ISF sur la valeur du portefeuille.

A propos de PAT :

La société Plant Advanced Technologies (PAT) est spécialiste de l’identification et de la production de molécules végétales rares : la société identifie, optimise et produit des biomolécules rares issues de plantes à destination des marchés de la cosmétique, la chimie verte et de la pharmacie.

Créée en 2005 par Jean-Paul FEVRE et 2 chercheurs de l’INRA-INPL, PAT dispose de technologies innovantes permettant d’identifier de nouvelles molécules rares jusque-là inaccessibles et de les produire de manière industrielle :

  • PAT plantes à traire®, brevet INRA-INPL exploité en exclusivité par PAT, production et récolte des principes actifs par exsudation racinaire. Ce savoir-faire innovant permet un rendement exceptionnel en molécules d’intérêt puisque la même plante peut être récoltée jusqu’à 8 fois par an et la production de certaines molécules peut ainsi être multipliée par 300.
  • PAT Friday®, brevet PAT, production et récolte de protéines thérapeutiques par sécrétion foliaire de plantes carnivores génétiquement modifiées. Ce procédé apporte des avantages technologiques et économiques importants par rapport aux technologies actuellement utilisées par les grands groupes pharmaceutiques pour la production de leurs protéines thérapeutiques.

A propos d’ARKEON Finance

Société de bourse, ARKEON Finance est un Prestataire en Services d’Investissement dédié au financement des entreprises petites et moyennes (capitalisation < 1 milliard ?), cotées et non cotées.

ARKEON Gestion gère les participations de ses clients dans des sociétés petites et moyennes.

ARKEON Finance assure le placement de l’ensemble des offres d’ARKEON Gestion et a développé une logistique intégrée très sécurisante pour ses clients, qui va de la souscription à la conservation des actifs et participations, en passant par un reporting multi dépositaires sécurisé accessible sur internet, le suivi des portefeuilles, des sociétés qui les composent, et de leurs performances.

Au terme de la durée de conservation fiscale, ARKEON Gestion gère la cession des participations dans le cadre d’un mandat de gestion.

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Audrey Gauthey, ARKEON Finance
Email : audreygauthey@arkeonfinance.fr / Téléphone : 01 53 70 50 09

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Source: ARKEON FINANCE via Globenewswire
HUG#1902778

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ARKEON Finance dirige l’augmentation de capital de la société Plant Advanced Technologies (PAT) et son transfert sur Alternext

ACTUALITÉS ÉCONOMIQUES ET FINANCIÈRES | 12 mars 2015 12 h 25 min